SSP0002896

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002896
Nom usuel RB COMPAGNIE
Commune(s) 92050 NANTERRE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000289601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000289601
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une station service et un atelier de réparation. L'activité a cessé le 30 juin 2014. Un diagnostic des sols et un plan de gestion du site ont alors été réalisés, mettant en évidence une pollution des sols par des hydrocarbures totaux, du toluène, de l'éthylbenzène, du xylène et du naphtalène. Les terres polluées ont été excavées jusqu'à 6 m de profondeur. Une analyse des risques résiduels datée du 30 novembre 2015 a démontré la compatibilité de l’état du site avec un usage de type industriel ou tertiaire.
Description Le site a accueilli une station service et un atelier de réparation. L'activité a cessé le 30 juin 2014. Un diagnostic des sols et un plan de gestion du site ont alors été réalisés, mettant en évidence une pollution des sols par des hydrocarbures totaux, du toluène, de l'éthylbenzène, du xylène et du naphtalène. Les terres polluées ont été excavées jusqu'à 6 m de profondeur. Une analyse des risques résiduels datée du 30 novembre 2015 a démontré la compatibilité de l’état du site avec un usage de type industriel ou tertiaire.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00028960101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000289601
Ancien identifiant SIS
92SIS05043
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une station service et un atelier de réparation. L'activité a cessé le 30 juin 2014. Un diagnostic des sols et un plan de gestion du site ont alors été réalisés, mettant en évidence une pollution des sols par des hydrocarbures totaux, du toluène, de l'éthylbenzène, du xylène et du naphtalène. Les terres polluées ont été excavées jusqu'à 6 m de profondeur. Une analyse des risques résiduels datée du 30 novembre 2015 a démontré la compatibilité de l’état du site avec un usage de type industriel ou tertiaire.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NANTERRE AR 1