SSP0002900

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002900
Nom usuel REVIVAL
Commune(s) 92036 GENNEVILLIERS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Pollution en métaux, HCT, HAP, COHV, PCB et BTEX
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société REVIVAL (groupe DERICHEBOURG) exploitait au 19 chemin des petits marais un centre de tri et transit de métaux et de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) et un broyeur de véhicules hors d'usage (VHU). La cessation d’activité a été déclarée le 9 juillet 2014. La société REVIVAL exploitait par ailleurs sur le site immédiatement voisin du 23 chemin des petits marais un centre de transit et regroupement de déchets issus du démontage de VHU et de DEEE. La cessation d’activité a été déclarée le 4 novembre 2013. Un diagnostic environnemental et un plan de gestion ont été réalisés pour les deux sites. Les remblais de surface (0 à 2 m) au droit de l’ensemble du site étaient impactés, à des degrés divers, par les métaux, les hydrocarbures totaux et aromatiques polycycliques (HAP), les composés organiques halogénés volatils (COHV), les polychlorobiphényles (PCB) et les benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes (BTEX). Des travaux de dépollution ont été mis en oeuvre. Le rapport de fin de travaux a été transmis le 2 mai 2016. L’exploitant a justifié que les teneurs résiduelles en BTEX et en hydrocarbures totaux sont nettement inférieures aux seuils de réhabilitation définis pour un usage de type industriel. Une analyse des risques résiduels a permis de conclure à l'absence de risque sanitaire inacceptable pour l'usage retenu. Un procès-verbal de récolement a été dressé le 07/11/2016.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00029000101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000290001
Ancien identifiant SIS
92SIS05047
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société REVIVAL (groupe DERICHEBOURG) exploitait au 19 chemin des petits marais un centre de tri et transit de métaux et de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) et un broyeur de véhicules hors d'usage (VHU). La cessation d’activité a été déclarée le 9 juillet 2014. La société REVIVAL exploitait par ailleurs sur le site immédiatement voisin du 23 chemin des petits marais un centre de transit et regroupement de déchets issus du démontage de VHU et de DEEE. La cessation d’activité a été déclarée le 4 novembre 2013. Un diagnostic environnemental et un plan de gestion ont été réalisés pour les deux sites. Les remblais de surface (0 à 2 m) au droit de l’ensemble du site étaient impactés, à des degrés divers, par les métaux, les hydrocarbures totaux et aromatiques polycycliques (HAP), les composés organiques halogénés volatils (COHV), les polychlorobiphényles (PCB) et les benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes (BTEX). Des travaux de dépollution ont été mis en oeuvre. Le rapport de fin de travaux a été transmis le 2 mai 2016. L’exploitant a justifié que les teneurs résiduelles en BTEX et en hydrocarbures totaux sont nettement inférieures aux seuils de réhabilitation définis pour un usage de type industriel. Une analyse des risques résiduels a permis de conclure à l'absence de risque sanitaire inacceptable pour l'usage retenu. Un procès-verbal de récolement a été dressé le 07/11/2016.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification