SSP0002904

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002904

Nom usuel GENERAL MOTORS
Commune(s) 92078 VILLENEUVE LA GARENNE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Pollution en HAP, métaux lourds et COV
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site a accueilli des activités de fabrication de bougies automobiles et traitement électrolytique des métaux. Des études environnementales ont été menées entre 2007 et 2009, et ont montré une pollution des sols par les hydrocarbures polycycliques aromatiques, les métaux lourds et les composés organiques volatils. Le site a été réhabilité d'octobre 2009 à mars 2010. L'analyse des risques résiduels transmise en mars 2011 valide la compatibilité du site avec un usage industriel.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00029040101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000290401
Ancien identifiant SIS
92SIS05051
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli des activités de fabrication de bougies automobiles et traitement électrolytique des métaux. Des études environnementales ont été menées entre 2007 et 2009, et ont montré une pollution des sols par les hydrocarbures polycycliques aromatiques, les métaux lourds et les composés organiques volatils. Le site a été réhabilité d'octobre 2009 à mars 2010. L'analyse des risques résiduels transmise en mars 2011 valide la compatibilité du site avec un usage industriel.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification