SSP0002925
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002925 |
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| Nom usuel | HORN EUGENE | ||||||||
| Commune(s) |
92019 CHATENAY MALABRY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
92.0097 (BASOL)
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | La société EUGENE HORN a exploité sur ce site des activités de dépannage, réparation et vente de véhicules d’occasion. L’exploitant a déclaré la cessation d’activité par courrier du 22/01/2014. Les déchets liés à l'activité de récupération de véhicules hors d'usage ont été évacués en décembre 2013. Par courrier du 12/03/2014, l’exploitant a transmis un diagnostic de qualité environnementale des sols réalisé le 17/02/2014 montrant la présence d'hydrocarbures et de métaux dans la couche superficielle du sol. Une excavation des terres sur 30 cm (50 cm par endroit) a été réalisée en mai-juin 2014, avec pose d'un géotextile et recouvrement par de la terre végétale saine. Le site est compatible avec un usage de type résidentiel. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00029250101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000292501 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05075
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | La société EUGENE HORN a exploité sur ce site des activités de dépannage, réparation et vente de véhicules d’occasion. L’exploitant a déclaré la cessation d’activité par courrier du 22/01/2014. Les déchets liés à l'activité de récupération de véhicules hors d'usage ont été évacués en décembre 2013. Par courrier du 12/03/2014, l’exploitant a transmis un diagnostic de qualité environnementale des sols réalisé le 17/02/2014 montrant la présence d'hydrocarbures et de métaux dans la couche superficielle du sol. Une excavation des terres sur 30 cm (50 cm par endroit) a été réalisée en mai-juin 2014, avec pose d'un géotextile et recouvrement par de la terre végétale saine. Le site est compatible avec un usage de type résidentiel. | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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