SSP0002931

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002931
Nom usuel Hôpital Broussais
Commune(s) 75114 PARIS 14E ARRONDISSEMENT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000293101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000293101
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site était exploité par l'hôpital Broussais. Des installations classées à fort risque de pollution y étaient implantées (chaufferie générale, dépôt de liquides inflammables, chaufferie de secours, groupes électrogènes et dépôt de fioul associé).
Les installations classées présentes sur le site sont classées sous le régime de déclaration. La cessation d'exploitation des anciennes installations classées du site a été constatée par l'inspection à différentes dates entre 2002 et 2010.
Des diagnostics de sols et de gaz de sol ont été réalisés en 2009 et 2012. Ces diagnostics ont mis en lumière des pollutions en HCT (Hydrocarbures Totaux), HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylène) et mercure. Il n'y a pas eu d'analyse d'eau de la nappe dont la profondeur est évaluée à 15 ou 20 m et qui est protégée par des horizons imperméables.
Des travaux de dépollution ont été menés. Le démantèlement des installations exploitées a été réalisé et des travaux de terrassement ont été réalisés de février à avril 2014. Les terres ont été excavées sur environ 6m de profondeur sur la totalité du site.
Les analyses en fond de fouille ont montré que l'ensemble des terres impactées a été enlevé. Les teneurs résiduelles en composés volatils sont inférieures aux seuils de réhabilitation définis dans l'EQRS (Évaluation Quantitative des Risques Sanitaires) proposée en décembre 2012.
L'analyse des risques résiduels conclut à la compatibilité de l'état du site avec les usages futurs (logement, crèche, centre social, centre culturel, ...).
Description Le site était exploité par l'hôpital Broussais. Des installations classées à fort risque de pollution y étaient implantées (chaufferie générale, dépôt de liquides inflammables, chaufferie de secours, groupes électrogènes et dépôt de fioul associé).
Les installations classées présentes sur le site sont classées sous le régime de déclaration. La cessation d'exploitation des anciennes installations classées du site a été constatée par l'inspection à différentes dates entre 2002 et 2010.
Des diagnostics de sols et de gaz de sol ont été réalisés en 2009 et 2012. Ces diagnostics ont mis en lumière des pollutions en HCT (Hydrocarbures Totaux), HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylène) et mercure. Il n'y a pas eu d'analyse d'eau de la nappe dont la profondeur est évaluée à 15 ou 20 m et qui est protégée par des horizons imperméables.
Des travaux de dépollution ont été menés. Le démantèlement des installations exploitées a été réalisé et des travaux de terrassement ont été réalisés de février à avril 2014. Les terres ont été excavées sur environ 6m de profondeur sur la totalité du site.
Les analyses en fond de fouille ont montré que l'ensemble des terres impactées a été enlevé. Les teneurs résiduelles en composés volatils sont inférieures aux seuils de réhabilitation définis dans l'EQRS (Évaluation Quantitative des Risques Sanitaires) proposée en décembre 2012.
L'analyse des risques résiduels conclut à la compatibilité de l'état du site avec les usages futurs (logement, crèche, centre social, centre culturel, ...).
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00029310101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000293101
Ancien identifiant SIS
75SIS05082
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site était exploité par l'hôpital Broussais. Des installations classées à fort risque de pollution y étaient implantées (chaufferie générale, dépôt de liquides inflammables, chaufferie de secours, groupes électrogènes et dépôt de fioul associé).
Les installations classées présentes sur le site sont classées sous le régime de déclaration. La cessation d'exploitation des anciennes installations classées du site a été constatée par l'inspection à différentes dates entre 2002 et 2010.
Des diagnostics de sols et de gaz de sol ont été réalisés en 2009 et 2012. Ces diagnostics ont mis en lumière des pollutions en HCT (Hydrocarbures Totaux), HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques), BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylène) et mercure. Il n'y a pas eu d'analyse d'eau de la nappe dont la profondeur est évaluée à 15 ou 20 m et qui est protégée par des horizons imperméables.
Des travaux de dépollution ont été menés. Le démantèlement des installations exploitées a été réalisé et des travaux de terrassement ont été réalisés de février à avril 2014. Les terres ont été excavées sur environ 6m de profondeur sur la totalité du site.
Les analyses en fond de fouille ont montré que l'ensemble des terres impactées a été enlevé. Les teneurs résiduelles en composés volatils sont inférieures aux seuils de réhabilitation définis dans l'EQRS (Évaluation Quantitative des Risques Sanitaires) proposée en décembre 2012.
L'analyse des risques résiduels conclut à la compatibilité de l'état du site avec les usages futurs (logement, crèche, centre social, centre culturel, ...).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PARIS 14E ARRONDISSEMENT CY 77
PARIS 14E ARRONDISSEMENT CY 75
PARIS 14E ARRONDISSEMENT CY 76