SSP0002953
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002953 |
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| Nom usuel | PCA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILE) | ||||||||
| Commune(s) |
92048 MEUDON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000295301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Depuis les années 1970, le site a appartenu à CITROEN, puis à PCA (PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILE). Par courrier du 04/12/2014, l’exploitant a notifié la cessation définitive de ses activités à compter du 12/01/2015, et a transmis un diagnostic des sols mettant en évidence des anomalies en métaux (non volatils) sur plusieurs échantillons ainsi que des traces d’hydrocarbures, de fluorures et d’ammonium. Par courrier du 01/02/2016, l’exploitant a transmis un dossier de fin de travaux de dépollution et une analyse des risques résiduels montrant l’absence de risque sanitaire inacceptable. Le site est, à l’issue des travaux, compatible avec l’usage prévu, à savoir un usage tertiaire. |
| Description | Depuis les années 1970, le site a appartenu à CITROEN, puis à PCA (PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILE). Par courrier du 04/12/2014, l’exploitant a notifié la cessation définitive de ses activités à compter du 12/01/2015, et a transmis un diagnostic des sols mettant en évidence des anomalies en métaux (non volatils) sur plusieurs échantillons ainsi que des traces d’hydrocarbures, de fluorures et d’ammonium. Par courrier du 01/02/2016, l’exploitant a transmis un dossier de fin de travaux de dépollution et une analyse des risques résiduels montrant l’absence de risque sanitaire inacceptable. Le site est, à l’issue des travaux, compatible avec l’usage prévu, à savoir un usage tertiaire. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00029530101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000295301 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05107
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Depuis les années 1970, le site a appartenu à CITROEN, puis à PCA (PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILE). Par courrier du 04/12/2014, l’exploitant a notifié la cessation définitive de ses activités à compter du 12/01/2015, et a transmis un diagnostic des sols mettant en évidence des anomalies en métaux (non volatils) sur plusieurs échantillons ainsi que des traces d’hydrocarbures, de fluorures et d’ammonium. Par courrier du 01/02/2016, l’exploitant a transmis un dossier de fin de travaux de dépollution et une analyse des risques résiduels montrant l’absence de risque sanitaire inacceptable. Le site est, à l’issue des travaux, compatible avec l’usage prévu, à savoir un usage tertiaire. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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