SSP0002962

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002962

Nom usuel Ancienne décharge de La Pente
Commune(s) 22277 SAINT BRANDAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000296201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000296201

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.

Les dépôts ont eu lieu de 1976 à 1986.

Les dépôts ont une hauteur moyenne de 5 m.

Les déchets ont été recouverts de terre. Par la suite, le site a recueilli des déchets verts et des gravats.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.

Les dépôts ont eu lieu de 1976 à 1986.

Les dépôts ont une hauteur moyenne de 5 m.

Les déchets ont été recouverts de terre. Par la suite, le site a recueilli des déchets verts et des gravats.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00029620101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000296201
Ancien identifiant SIS
22SIS05118
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.

Les dépôts ont eu lieu de 1976 à 1986.

Les dépôts ont une hauteur moyenne de 5 m.

Les déchets ont été recouverts de terre. Par la suite, le site a recueilli des déchets verts et des gravats.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT BRANDAN ZW 29