SSP0002974

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002974
Nom usuel KAUFMAN & BROAD
Commune(s) 92062 PUTEAUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000297401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000297401
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Les sociétés Silitro et Expovit, déclarées le 20/07/1970 et le 20/07/75, ont exploité des installations classés sur ce site. Les cessations d'activités n'ont pas été déclarées. Kaufman and Broad a racheté le terrain dans les années 2000 et a engagé une opération immobilière. Des diagnostics des sols réalisés en 2004 ont mis en évidence une pollution en solvants chlorés (trichloréthylène). En 2004, 2005 et 2007 des travaux de dépollution consistant au traitement des sols et de la nappe et à l'évacuation des terres pollués ont été réalisés. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Observations: Le site est compatible avec un usage de type logement.
Description Les sociétés Silitro et Expovit, déclarées le 20/07/1970 et le 20/07/75, ont exploité des installations classés sur ce site. Les cessations d'activités n'ont pas été déclarées. Kaufman and Broad a racheté le terrain dans les années 2000 et a engagé une opération immobilière. Des diagnostics des sols réalisés en 2004 ont mis en évidence une pollution en solvants chlorés (trichloréthylène). En 2004, 2005 et 2007 des travaux de dépollution consistant au traitement des sols et de la nappe et à l'évacuation des terres pollués ont été réalisés. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Observations: Le site est compatible avec un usage de type logement.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00029740101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000297401
Ancien identifiant SIS
92SIS05131
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Les sociétés Silitro et Expovit, déclarées le 20/07/1970 et le 20/07/75, ont exploité des installations classés sur ce site. Les cessations d'activités n'ont pas été déclarées. Kaufman and Broad a racheté le terrain dans les années 2000 et a engagé une opération immobilière. Des diagnostics des sols réalisés en 2004 ont mis en évidence une pollution en solvants chlorés (trichloréthylène). En 2004, 2005 et 2007 des travaux de dépollution consistant au traitement des sols et de la nappe et à l'évacuation des terres pollués ont été réalisés. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Observations: Le site est compatible avec un usage de type logement.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PUTEAUX 0Q 187