SSP0003003

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003003

Nom usuel LA NERVIENNE
Commune(s) 59053 BAVAY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
59.0171 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site a été racheté en 1937 par la Nervienne à la Boulonnerie du Nord pour la fabriquation de cartons et de feutres à base d'amiante. Cette usine qui utilsait environ 270 tonnes d'amiante par an a fonctionné jusqu'en 1983.

Des machine ont été enfouies durant l'exploitation de ce site. Par ailleurs, une zone de dépôt de déchets amiantés existe sur la parcelle AK 139. La reconquête de la végétation sur la parcelle AK 139 assure une protection contre les risques de réenvols de fibres d'amiante.

L'étude des sols réalisée par ANTEA sur les parcelles AK 122 et AK 130 a mis en évidence la présence d'amiante dans les remblais et sédiments du ruisseau de Bavay mais pas dans l'air ou l'eau.

Les traces d'amiante détectées lors des investigations d'ANTEA ne présentent pas de risque pour la santé des riverains du fait que les analyses n'ont pas détecté la présence de fibres d'amiante dans l'air.
Observations: Une étude sur l'évaluation des risques encourus et de l'impact sur l'environnement de l'exploitation de l'ancienne usine a été réalisée par ANTEA en janvier 2001 (référencé A 22047/A).
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00030030101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000300301
Ancien identifiant SIS
59SIS05162
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a été racheté en 1937 par la Nervienne à la Boulonnerie du Nord pour la fabriquation de cartons et de feutres à base d'amiante. Cette usine qui utilsait environ 270 tonnes d'amiante par an a fonctionné jusqu'en 1983.

Des machine ont été enfouies durant l'exploitation de ce site. Par ailleurs, une zone de dépôt de déchets amiantés existe sur la parcelle AK 139. La reconquête de la végétation sur la parcelle AK 139 assure une protection contre les risques de réenvols de fibres d'amiante.

L'étude des sols réalisée par ANTEA sur les parcelles AK 122 et AK 130 a mis en évidence la présence d'amiante dans les remblais et sédiments du ruisseau de Bavay mais pas dans l'air ou l'eau.

Les traces d'amiante détectées lors des investigations d'ANTEA ne présentent pas de risque pour la santé des riverains du fait que les analyses n'ont pas détecté la présence de fibres d'amiante dans l'air.
Observations: Une étude sur l'évaluation des risques encourus et de l'impact sur l'environnement de l'exploitation de l'ancienne usine a été réalisée par ANTEA en janvier 2001 (référencé A 22047/A).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BAVAY 1 AK 139 59
BAVAY 1 AK 122 59
BAVAY 1 AK 140 59
BAVAY 1 AK 129 59
BAVAY 1 AK 130 59