SSP0003133
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003133 |
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| Nom usuel | SITE DES NAVARRES | ||||||||
| Commune(s) |
59008 ANICHE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000313301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2021 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
59.0141 (BASOL)
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| Environnement | Le site a supporté, dans le passé, des activités industrielles de briqueterie par les Houillères du Bassin du Nord-Pas-de-Calais (HBNPC) et de verrerie par les établissements BOUSSOIS. La société PPG Industrie a ensuite occupé une partie du site.
Un diagnostic des sols mené en 1997 par la commune d'Aniche a mis en évidence la présence de pollution des sols. Une Evaluation Simplifiée des Risques (ESR) ainsi qu'une Evaluation Détaillée des Risques (EDR) ont été réalisées sous l'égide de la municipalité. Une partie du site a été réaménagée en terrain de football. Observations: Plusieurs études ont été menées sur le site : - Rapport de diagnostic des sols élaboré par SOREG en juillet 1997 et référencé R-97-0709 ; - Rapport de diagnostic environnemental - PHASE I - Etude de sols élaboré par GESTER en 1998 et référencé 41.98.8025 ; - Rapport de diagnostic environnemental - PHASE II - Evaluation Simplifiée des Risques élaboré par GESTER en mars 1998 et référencé 21.98.0011 ; - Rapport de diagnostic environnemental - PHASE III - Etude de Risques élaboré par GESTER en avril 1998 et référencé 41.98.8025 . |
| Description | - Evaluation Simplifiée des Risques réalisée par la mairie (propriétaire du site)
- Un diagnostic approfondi et une Evaluation Détaillée des Risques ont été réalisés sous l'égide de la municipalité. Le site a été réaménagé en terrain de football. - Impossibilité de déterminer la responsabilité d'anciens exploitants - En l'absence d'éléments nouveaux appelant une action de l'Administration, aucune suite ne peut être donnée à ce dossier. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00031330101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000313301 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
59SIS05293
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a supporté, dans le passé, des activités industrielles de briqueterie par les Houillères du Bassin du Nord-Pas-de-Calais (HBNPC) et de verrerie par les établissements BOUSSOIS. La société PPG Industrie a ensuite occupé une partie du site.
Un diagnostic des sols mené en 1997 par la commune d'Aniche a mis en évidence la présence de pollution des sols. Une Evaluation Simplifiée des Risques (ESR) ainsi qu'une Evaluation Détaillée des Risques (EDR) ont été réalisées sous l'égide de la municipalité. Une partie du site a été réaménagée en terrain de football. Observations: Plusieurs études ont été menées sur le site : - Rapport de diagnostic des sols élaboré par SOREG en juillet 1997 et référencé R-97-0709 ; - Rapport de diagnostic environnemental - PHASE I - Etude de sols élaboré par GESTER en 1998 et référencé 41.98.8025 ; - Rapport de diagnostic environnemental - PHASE II - Evaluation Simplifiée des Risques élaboré par GESTER en mars 1998 et référencé 21.98.0011 ; - Rapport de diagnostic environnemental - PHASE III - Etude de Risques élaboré par GESTER en avril 1998 et référencé 41.98.8025 . |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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