SSP0003194
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003194 |
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| Nom usuel | ANCIENNE USINE A GAZ | ||||||||
| Commune(s) |
81099 GAILLAC |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000319401 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | au 13/06/2017
Description du site: Site ayant fait l'objet d'une fiche BASIAS (MPY8100238) et ayant eu une activité de production et distribution de combustibles gazeux (usine à gaz) de 1869 à 1949. Propriété des ETS A. DURENNE du 16/09/1869 au 16/03/1912, puis de la VILLE du 16/03/1912 au 21/10/1926 et GAZ ET ECLAIRAGE DE GAILLAC STE du 21/10/1926 au 01/10/1949. |
| Description | au 13/06/2017
Description du site: Site ayant fait l'objet d'une fiche BASIAS (MPY8100238) et ayant eu une activité de production et distribution de combustibles gazeux (usine à gaz) de 1869 à 1949. Propriété des ETS A. DURENNE du 16/09/1869 au 16/03/1912, puis de la VILLE du 16/03/1912 au 21/10/1926 et GAZ ET ECLAIRAGE DE GAILLAC STE du 21/10/1926 au 01/10/1949. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00031940101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000319401 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
81SIS05356
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | au 13/06/2017
Description du site: Site ayant fait l'objet d'une fiche BASIAS (MPY8100238) et ayant eu une activité de production et distribution de combustibles gazeux (usine à gaz) de 1869 à 1949. Propriété des ETS A. DURENNE du 16/09/1869 au 16/03/1912, puis de la VILLE du 16/03/1912 au 21/10/1926 et GAZ ET ECLAIRAGE DE GAILLAC STE du 21/10/1926 au 01/10/1949. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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