SSP0003206

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003206
Nom usuel RNUR
Commune(s) 92023 CLAMART
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000320601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000320601
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une station service. Le 27 octobre 2011 l’exploitant a déclaré la cessation de son activité à compter de 2001. Un diagnostic environnemental réalisé a montré la présence d’Hydrocarbures et d’Arsenic dans les sols. Des travaux de réhabilitation du site ont été réalisés en octobre 2013. Les analyses en bord et fond de fouilles ne montraient pas de dépassements de seuils de référence. Le site a été remis en état pour son usage futur, à savoir industriel.
Observations: Le site a été mis en sécurité et remis en état pour un usage de type industriel.
Description Le site a accueilli une station service. Le 27 octobre 2011 l’exploitant a déclaré la cessation de son activité à compter de 2001. Un diagnostic environnemental réalisé a montré la présence d’Hydrocarbures et d’Arsenic dans les sols. Des travaux de réhabilitation du site ont été réalisés en octobre 2013. Les analyses en bord et fond de fouilles ne montraient pas de dépassements de seuils de référence. Le site a été remis en état pour son usage futur, à savoir industriel.
Observations: Le site a été mis en sécurité et remis en état pour un usage de type industriel.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00032060101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000320601
Ancien identifiant SIS
92SIS05371
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une station service. Le 27 octobre 2011 l’exploitant a déclaré la cessation de son activité à compter de 2001. Un diagnostic environnemental réalisé a montré la présence d’Hydrocarbures et d’Arsenic dans les sols. Des travaux de réhabilitation du site ont été réalisés en octobre 2013. Les analyses en bord et fond de fouilles ne montraient pas de dépassements de seuils de référence. Le site a été remis en état pour son usage futur, à savoir industriel.
Observations: Le site a été mis en sécurité et remis en état pour un usage de type industriel.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CLAMART BX 9