SSP0003213
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003213 |
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| Nom usuel | Fonderie BERNARD | ||||||||
| Commune(s) |
95598 SOISY SOUS MONTMORENCY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000321301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Les anciennes Fonderies Bernard ont débuté leurs activités de fonderies de métaux et d'alliages sur le site en 1964 jusqu'à leur cessation d’activité en 2005.
La société a été radiée en 2007. Du fait de la disparition de la société, la procédure de cessation d'activité n'a pas pu être menée à son terme. La mairie de Soisy-sous-Montmorency avait pour projet la réalisation d’un centre culturel sur le terrain occupé par l'ancien site industriel. Dans ce cadre, la commune a fait réaliser différentes études. L’étude des sols de 2006 et le diagnostic environnemental complémentaire réalisé en 2008 ont mis en évidence une pollution des sols : - en métaux (plomb, cuivre, zinc, étain et cadmium) sur la partie Ouest du site ; - en hydrocarbures à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments (au droit d’une ancienne zone de stockage de fûts d’huiles usagées et sous la dalle béton au droit d’un réservoir enterré). Des travaux de dépollution (excavation des sols pollués par les hydrocarbures et métaux à l’extérieur des bâtiments) ont été préconisés par le diagnostic de 2008. Le projet de centre culturel inclut également la mise en place d’une aire de jeux et d’un parking sur les parcelles limitrophes à celles de l’ancienne Fonderie Bernard. Les études de 2006 et de 2008 ne portant pas sur ces parcelles, un nouveau diagnostic a été établi en 2010 afin de réaliser des investigations complémentaires. Les conclusions montrent une pollution dans les sols en cuivre, mercure, plomb et zinc. Le projet d’implantation du centre culturel étant toujours d’actualité, l’aménageur doit s’assurer de la compatibilité de l’état des sols avec l’usage envisagé. Observations: - Etude des sols de 2006 comprenant notamment une étude simplifiée des risques - Diagnostic environnemental complémentaire de 2008 - Etude complémentaire de 2010 incluant une interprétation de l’état des milieux et une évaluation quantitative des risques sanitaires Les études de 2006 et 2008 ont mis en évidence une pollution des eaux souterraines en arsenic et en manganèse. |
| Description | Les anciennes Fonderies Bernard ont débuté leurs activités de fonderies de métaux et d'alliages sur le site en 1964 jusqu'à leur cessation d’activité en 2005.
La société a été radiée en 2007. Du fait de la disparition de la société, la procédure de cessation d'activité n'a pas pu être menée à son terme. La mairie de Soisy-sous-Montmorency avait pour projet la réalisation d’un centre culturel sur le terrain occupé par l'ancien site industriel. Dans ce cadre, la commune a fait réaliser différentes études. L’étude des sols de 2006 et le diagnostic environnemental complémentaire réalisé en 2008 ont mis en évidence une pollution des sols : - en métaux (plomb, cuivre, zinc, étain et cadmium) sur la partie Ouest du site ; - en hydrocarbures à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments (au droit d’une ancienne zone de stockage de fûts d’huiles usagées et sous la dalle béton au droit d’un réservoir enterré). Des travaux de dépollution (excavation des sols pollués par les hydrocarbures et métaux à l’extérieur des bâtiments) ont été préconisés par le diagnostic de 2008. Le projet de centre culturel inclut également la mise en place d’une aire de jeux et d’un parking sur les parcelles limitrophes à celles de l’ancienne Fonderie Bernard. Les études de 2006 et de 2008 ne portant pas sur ces parcelles, un nouveau diagnostic a été établi en 2010 afin de réaliser des investigations complémentaires. Les conclusions montrent une pollution dans les sols en cuivre, mercure, plomb et zinc. Le projet d’implantation du centre culturel étant toujours d’actualité, l’aménageur doit s’assurer de la compatibilité de l’état des sols avec l’usage envisagé. Observations: - Etude des sols de 2006 comprenant notamment une étude simplifiée des risques - Diagnostic environnemental complémentaire de 2008 - Etude complémentaire de 2010 incluant une interprétation de l’état des milieux et une évaluation quantitative des risques sanitaires Les études de 2006 et 2008 ont mis en évidence une pollution des eaux souterraines en arsenic et en manganèse. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00032130101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000321301 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
95SIS05378
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Les anciennes Fonderies Bernard ont débuté leurs activités de fonderies de métaux et d'alliages sur le site en 1964 jusqu'à leur cessation d’activité en 2005.
La société a été radiée en 2007. Du fait de la disparition de la société, la procédure de cessation d'activité n'a pas pu être menée à son terme. La mairie de Soisy-sous-Montmorency avait pour projet la réalisation d’un centre culturel sur le terrain occupé par l'ancien site industriel. Dans ce cadre, la commune a fait réaliser différentes études. L’étude des sols de 2006 et le diagnostic environnemental complémentaire réalisé en 2008 ont mis en évidence une pollution des sols : - en métaux (plomb, cuivre, zinc, étain et cadmium) sur la partie Ouest du site ; - en hydrocarbures à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments (au droit d’une ancienne zone de stockage de fûts d’huiles usagées et sous la dalle béton au droit d’un réservoir enterré). Des travaux de dépollution (excavation des sols pollués par les hydrocarbures et métaux à l’extérieur des bâtiments) ont été préconisés par le diagnostic de 2008. Le projet de centre culturel inclut également la mise en place d’une aire de jeux et d’un parking sur les parcelles limitrophes à celles de l’ancienne Fonderie Bernard. Les études de 2006 et de 2008 ne portant pas sur ces parcelles, un nouveau diagnostic a été établi en 2010 afin de réaliser des investigations complémentaires. Les conclusions montrent une pollution dans les sols en cuivre, mercure, plomb et zinc. Le projet d’implantation du centre culturel étant toujours d’actualité, l’aménageur doit s’assurer de la compatibilité de l’état des sols avec l’usage envisagé. Observations: - Etude des sols de 2006 comprenant notamment une étude simplifiée des risques - Diagnostic environnemental complémentaire de 2008 - Etude complémentaire de 2010 incluant une interprétation de l’état des milieux et une évaluation quantitative des risques sanitaires Les études de 2006 et 2008 ont mis en évidence une pollution des eaux souterraines en arsenic et en manganèse. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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