SSP0003215
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003215 |
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| Nom usuel | Halte Garderie et Crèche collective Malte Brun | ||||||||
| Commune(s) |
75056 PARIS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000321501 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, des investigations ont été réalisées dans la halte-garderie et la crèche collective en 2015. Halte-garderie : Les résultats des investigations ont notamment révélé la présence de mercure et de trichloroéthylène dans l’air du sol ainsi qu’une dégradation de la qualité de l’air dans certaines pièces de l’établissement. Des mesures de gestion ont été recommandées au maître d’ouvrage, notamment pour limiter l’accès aux locaux concernés, localiser la source de pollution et dans l’attente mettre en place suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des locaux de la halte-garderie. Des actions ont été engagées par le maître d'ouvrage de l'établissement dans ce cadre. Crèche collective : Les résultats des investigations réalisées sur les terrains de la crèche collective ont mis en évidence la présence d’hydrocarbures dans les sols superficiels à des teneurs ne posant pas problème. Des composés organohalogénés volatils (COHV) ont été retrouvés dans l’air du sol. L'air intérieur des locaux n'est pour autant pas dégradé, la dalle du bâtiment assurant un rôle protecteur. Le site est compatible avec son usage actuel sous réserve, en particulier, du maintien en bon état de la dalle du bâtiment. La localisation de la source de pollution et son traitement ont été recommandés au maître d’ouvrage et dans l’attente, la mise en place d’un suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des locaux de la crèche. Des actions ont été engagées par le maître d'ouvrage de l'établissement dans ce cadre. Observations: Les terrains sont occupés par une halte-garderie et une crèche collective. |
| Description | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, des investigations ont été réalisées dans la halte-garderie et la crèche collective en 2015. Halte-garderie : Les résultats des investigations ont notamment révélé la présence de mercure et de trichloroéthylène dans l’air du sol ainsi qu’une dégradation de la qualité de l’air dans certaines pièces de l’établissement. Des mesures de gestion ont été recommandées au maître d’ouvrage, notamment pour limiter l’accès aux locaux concernés, localiser la source de pollution et dans l’attente mettre en place suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des locaux de la halte-garderie. Des actions ont été engagées par le maître d'ouvrage de l'établissement dans ce cadre. Crèche collective : Les résultats des investigations réalisées sur les terrains de la crèche collective ont mis en évidence la présence d’hydrocarbures dans les sols superficiels à des teneurs ne posant pas problème. Des composés organohalogénés volatils (COHV) ont été retrouvés dans l’air du sol. L'air intérieur des locaux n'est pour autant pas dégradé, la dalle du bâtiment assurant un rôle protecteur. Le site est compatible avec son usage actuel sous réserve, en particulier, du maintien en bon état de la dalle du bâtiment. La localisation de la source de pollution et son traitement ont été recommandés au maître d’ouvrage et dans l’attente, la mise en place d’un suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des locaux de la crèche. Des actions ont été engagées par le maître d'ouvrage de l'établissement dans ce cadre. Observations: Les terrains sont occupés par une halte-garderie et une crèche collective. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00032150101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000321501 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
75SIS05380
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, des investigations ont été réalisées dans la halte-garderie et la crèche collective en 2015. Halte-garderie : Les résultats des investigations ont notamment révélé la présence de mercure et de trichloroéthylène dans l’air du sol ainsi qu’une dégradation de la qualité de l’air dans certaines pièces de l’établissement. Des mesures de gestion ont été recommandées au maître d’ouvrage, notamment pour limiter l’accès aux locaux concernés, localiser la source de pollution et dans l’attente mettre en place suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des locaux de la halte-garderie. Des actions ont été engagées par le maître d'ouvrage de l'établissement dans ce cadre. Crèche collective : Les résultats des investigations réalisées sur les terrains de la crèche collective ont mis en évidence la présence d’hydrocarbures dans les sols superficiels à des teneurs ne posant pas problème. Des composés organohalogénés volatils (COHV) ont été retrouvés dans l’air du sol. L'air intérieur des locaux n'est pour autant pas dégradé, la dalle du bâtiment assurant un rôle protecteur. Le site est compatible avec son usage actuel sous réserve, en particulier, du maintien en bon état de la dalle du bâtiment. La localisation de la source de pollution et son traitement ont été recommandés au maître d’ouvrage et dans l’attente, la mise en place d’un suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des locaux de la crèche. Des actions ont été engagées par le maître d'ouvrage de l'établissement dans ce cadre. Observations: Les terrains sont occupés par une halte-garderie et une crèche collective. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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