SSP0003219
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003219 |
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| Nom usuel | RENAULT CTR | ||||||||
| Commune(s) |
92063 RUEIL MALMAISON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000321901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site a accueilli le Centre Technique de Rueil (CTR). La cessation d’activité du site s’est déroulée en plusieurs vagues de septembre 2010 à octobre 2015. Lors des différentes phases de réhabilitation menées pour RENAULT de 2005 à 2012, les principales sources de pollution mises en évidence (cuves, puisard, terres polluées, phase flottante) ont été retirées. Le 16/04/2014 l’exploitant a transmis des rapports d’analyses de bords et fonds de fouilles: quelques traces d’hydrocarbures ont été détectées dans les sols. A la suite du bilan quadriennal transmis le 10/11/2015, il n’a été relevé que des traces de composées organiques et d’hydrocarbures dans la nappe. Le site est compatible avec un usage industriel. |
| Description | Le site a accueilli le Centre Technique de Rueil (CTR). La cessation d’activité du site s’est déroulée en plusieurs vagues de septembre 2010 à octobre 2015. Lors des différentes phases de réhabilitation menées pour RENAULT de 2005 à 2012, les principales sources de pollution mises en évidence (cuves, puisard, terres polluées, phase flottante) ont été retirées. Le 16/04/2014 l’exploitant a transmis des rapports d’analyses de bords et fonds de fouilles: quelques traces d’hydrocarbures ont été détectées dans les sols. A la suite du bilan quadriennal transmis le 10/11/2015, il n’a été relevé que des traces de composées organiques et d’hydrocarbures dans la nappe. Le site est compatible avec un usage industriel. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00032190101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000321901 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05385
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli le Centre Technique de Rueil (CTR). La cessation d’activité du site s’est déroulée en plusieurs vagues de septembre 2010 à octobre 2015. Lors des différentes phases de réhabilitation menées pour RENAULT de 2005 à 2012, les principales sources de pollution mises en évidence (cuves, puisard, terres polluées, phase flottante) ont été retirées. Le 16/04/2014 l’exploitant a transmis des rapports d’analyses de bords et fonds de fouilles: quelques traces d’hydrocarbures ont été détectées dans les sols. A la suite du bilan quadriennal transmis le 10/11/2015, il n’a été relevé que des traces de composées organiques et d’hydrocarbures dans la nappe. Le site est compatible avec un usage industriel. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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