SSP0003222

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003222
Nom usuel CRYSTAL
Commune(s) 92020 CHATILLON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000322201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000322201
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli des activités de stockage d'hydrocarbures exploitées par la Compagnie Générale de Chauffe puis par la société Crystal. La société Crystal a été radiée le 21/02/2014. Les activités ont cessé le 30/06/2011. En juin 2012 un programme de reconnaissance de la qualité du sous sol a été réalisé mettant en évidence la présence d'hydrocarbures dans les sols. Des travaux de réhabilitation ont été réalisés pour l'aménageur COGEDIM PARIS METROPOLE en juin et juillet 2014 ainsi qu'en février 2015. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Description Le site a accueilli des activités de stockage d'hydrocarbures exploitées par la Compagnie Générale de Chauffe puis par la société Crystal. La société Crystal a été radiée le 21/02/2014. Les activités ont cessé le 30/06/2011. En juin 2012 un programme de reconnaissance de la qualité du sous sol a été réalisé mettant en évidence la présence d'hydrocarbures dans les sols. Des travaux de réhabilitation ont été réalisés pour l'aménageur COGEDIM PARIS METROPOLE en juin et juillet 2014 ainsi qu'en février 2015. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00032220101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000322201
Ancien identifiant SIS
92SIS05388
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli des activités de stockage d'hydrocarbures exploitées par la Compagnie Générale de Chauffe puis par la société Crystal. La société Crystal a été radiée le 21/02/2014. Les activités ont cessé le 30/06/2011. En juin 2012 un programme de reconnaissance de la qualité du sous sol a été réalisé mettant en évidence la présence d'hydrocarbures dans les sols. Des travaux de réhabilitation ont été réalisés pour l'aménageur COGEDIM PARIS METROPOLE en juin et juillet 2014 ainsi qu'en février 2015. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CHATILLON 0R 212