SSP0003252
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003252 |
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| Nom usuel | RENAULT BAS MEUDON | ||||||||
| Commune(s) |
92048 MEUDON 92072 SEVRES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Pollution en hydrocarbures, solvants halogénés et métaux lourds |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Le site a accueilli une partie de l'ancienne usine Renault (construction automobile) dont l'activité a cessé en 1992. Les investigations sur site, menées en parallèle avec l'Ile Seguin, ont mis en évidence une pollution en hydrocarbures, solvants halogénés et métaux lourds. Un zonage des travaux de réhabilitation a été défini, comprenant 7 zones, dont 6 sur l'Ile Seguin et 1 sur le Bas Meudon (zone 7). Des analyses complémentaires menées en janvier 1998 ont montré que les sols de la zone 7 pouvaient rester en place car ils répondaient aux spécifications de l'arrêté préfectoral du 09/05/1995. Un procès-verbal de récolement a été délivré le 10/11/2000. Le site a été remis en état pour un usage industriel. Observations: Restriction d'usage sur l'utilisation de la nappe |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00032520101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000325201 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05420
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli une partie de l'ancienne usine Renault (construction automobile) dont l'activité a cessé en 1992. Les investigations sur site, menées en parallèle avec l'Ile Seguin, ont mis en évidence une pollution en hydrocarbures, solvants halogénés et métaux lourds. Un zonage des travaux de réhabilitation a été défini, comprenant 7 zones, dont 6 sur l'Ile Seguin et 1 sur le Bas Meudon (zone 7). Des analyses complémentaires menées en janvier 1998 ont montré que les sols de la zone 7 pouvaient rester en place car ils répondaient aux spécifications de l'arrêté préfectoral du 09/05/1995. Un procès-verbal de récolement a été délivré le 10/11/2000. Le site a été remis en état pour un usage industriel. Observations: Restriction d'usage sur l'utilisation de la nappe |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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