SSP0003288
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003288 |
||||||||
| Nom usuel | LEROY SOMER | ||||||||
| Commune(s) |
92026 COURBEVOIE |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000328801 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Il s'agit d'un ancien site industriel où plusieurs entreprises ont exploité des installations classées (dépôt d'hydrogène, moulage de métaux...) et non classées. La société LEROY SOMER, détentrice du terrain, a cessé ses activités en décembre 2004. Dans le cadre de la vente du terrain, elle a fait réaliser des investigations sur les sols qui ont mis en évidence une pollution en métaux lourds, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et composés organo-halogénés volatils (COHV). Des travaux de dépollution, qui ont consisté en l'excavation des terres contaminées, ont été effectués. Le site a été remis en état pour un usage logement. |
| Description | Il s'agit d'un ancien site industriel où plusieurs entreprises ont exploité des installations classées (dépôt d'hydrogène, moulage de métaux...) et non classées. La société LEROY SOMER, détentrice du terrain, a cessé ses activités en décembre 2004. Dans le cadre de la vente du terrain, elle a fait réaliser des investigations sur les sols qui ont mis en évidence une pollution en métaux lourds, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et composés organo-halogénés volatils (COHV). Des travaux de dépollution, qui ont consisté en l'excavation des terres contaminées, ont été effectués. Le site a été remis en état pour un usage logement. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00032880101 |
|||||||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000328801 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05460
|
|||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Il s'agit d'un ancien site industriel où plusieurs entreprises ont exploité des installations classées (dépôt d'hydrogène, moulage de métaux...) et non classées. La société LEROY SOMER, détentrice du terrain, a cessé ses activités en décembre 2004. Dans le cadre de la vente du terrain, elle a fait réaliser des investigations sur les sols qui ont mis en évidence une pollution en métaux lourds, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et composés organo-halogénés volatils (COHV). Des travaux de dépollution, qui ont consisté en l'excavation des terres contaminées, ont été effectués. Le site a été remis en état pour un usage logement. | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
