SSP0003289

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003289
Nom usuel ARPIN
Commune(s) 92036 GENNEVILLIERS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000328901 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000328901
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une activité de fabrication de fours et étuves (chaudronnerie, formage, peinture) ayant cessé en 2000. Un diagnostic des sols a été réalisé en décembre 2000. Il met en évidence une pollution des sols en hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), phénols, composés organo-halogénés volatils (COHV) et métaux lourds. Des travaux de dépollution, qui ont consisté en l'excavation des terres contaminées, ont été effectués en 2005. Le site a été remis en état pour un usage de type industriel/tertiaire.
Observations: Restrictions d'usage entre parties (RUP) dans l'acte de vente du terrain
Description Le site a accueilli une activité de fabrication de fours et étuves (chaudronnerie, formage, peinture) ayant cessé en 2000. Un diagnostic des sols a été réalisé en décembre 2000. Il met en évidence une pollution des sols en hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), phénols, composés organo-halogénés volatils (COHV) et métaux lourds. Des travaux de dépollution, qui ont consisté en l'excavation des terres contaminées, ont été effectués en 2005. Le site a été remis en état pour un usage de type industriel/tertiaire.
Observations: Restrictions d'usage entre parties (RUP) dans l'acte de vente du terrain
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00032890101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000328901
Ancien identifiant SIS
92SIS05461
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une activité de fabrication de fours et étuves (chaudronnerie, formage, peinture) ayant cessé en 2000. Un diagnostic des sols a été réalisé en décembre 2000. Il met en évidence une pollution des sols en hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), phénols, composés organo-halogénés volatils (COHV) et métaux lourds. Des travaux de dépollution, qui ont consisté en l'excavation des terres contaminées, ont été effectués en 2005. Le site a été remis en état pour un usage de type industriel/tertiaire.
Observations: Restrictions d'usage entre parties (RUP) dans l'acte de vente du terrain
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
GENNEVILLIERS 0N 257