SSP0003302

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003302

Nom usuel SHELL
Commune(s) 92040 ISSY LES MOULINEAUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000330201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000330201

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une station-service dont l'activité a cessé en juillet 2006. Un diagnostic environnemental a mis en évidence une pollution en métaux lourds dans les sols, ainsi qu'en hydrocarbures (volatils et non volatils) et benzène, toluène, éthylbenzène, xylènes (BTEX) dans les sols et les eaux souterraines. Des travaux de dépollution ont été effectués. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Description Le site a accueilli une station-service dont l'activité a cessé en juillet 2006. Un diagnostic environnemental a mis en évidence une pollution en métaux lourds dans les sols, ainsi qu'en hydrocarbures (volatils et non volatils) et benzène, toluène, éthylbenzène, xylènes (BTEX) dans les sols et les eaux souterraines. Des travaux de dépollution ont été effectués. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033020101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000330201
Ancien identifiant SIS
92SIS05475
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une station-service dont l'activité a cessé en juillet 2006. Un diagnostic environnemental a mis en évidence une pollution en métaux lourds dans les sols, ainsi qu'en hydrocarbures (volatils et non volatils) et benzène, toluène, éthylbenzène, xylènes (BTEX) dans les sols et les eaux souterraines. Des travaux de dépollution ont été effectués. Le site a été remis en état pour un usage logement.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ISSY LES MOULINEAUX 0H 147
ISSY LES MOULINEAUX 0H 149
ISSY LES MOULINEAUX 0H 150
ISSY LES MOULINEAUX 0H 151