SSP0003317

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003317
Nom usuel TOTAL
Commune(s) 92040 ISSY LES MOULINEAUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000331701 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000331701
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une station-service à partir de 1971. L'exploitant a notifié la cessation d'activité le 09/03/2007. Un diagnostic des sols réalisé en 2004 a mis en évidence une pollution au droit du site en hydrocarbures (sols et nappe) et benzène et xylènes (nappe). Des travaux de dépollution ont été entrepris en juin 2007. Ils ont consisté en l'excavation des terres contaminées. Une analyse des pollutions résiduelles réalisée en novembre 2007 a également montré une pollution des sols en métaux lourds et des gaz de sols en composés organo-halogénés volatils (COHV) et méthyl tert-butyl éther (MTBE). Une évaluation quantitative des risques sanitaires réalisée en janvier 2008 a montré la compatibilité de l'état du sol avec un usage de bureaux.
Description Le site a accueilli une station-service à partir de 1971. L'exploitant a notifié la cessation d'activité le 09/03/2007. Un diagnostic des sols réalisé en 2004 a mis en évidence une pollution au droit du site en hydrocarbures (sols et nappe) et benzène et xylènes (nappe). Des travaux de dépollution ont été entrepris en juin 2007. Ils ont consisté en l'excavation des terres contaminées. Une analyse des pollutions résiduelles réalisée en novembre 2007 a également montré une pollution des sols en métaux lourds et des gaz de sols en composés organo-halogénés volatils (COHV) et méthyl tert-butyl éther (MTBE). Une évaluation quantitative des risques sanitaires réalisée en janvier 2008 a montré la compatibilité de l'état du sol avec un usage de bureaux.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033170101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000331701
Ancien identifiant SIS
92SIS05490
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une station-service à partir de 1971. L'exploitant a notifié la cessation d'activité le 09/03/2007. Un diagnostic des sols réalisé en 2004 a mis en évidence une pollution au droit du site en hydrocarbures (sols et nappe) et benzène et xylènes (nappe). Des travaux de dépollution ont été entrepris en juin 2007. Ils ont consisté en l'excavation des terres contaminées. Une analyse des pollutions résiduelles réalisée en novembre 2007 a également montré une pollution des sols en métaux lourds et des gaz de sols en composés organo-halogénés volatils (COHV) et méthyl tert-butyl éther (MTBE). Une évaluation quantitative des risques sanitaires réalisée en janvier 2008 a montré la compatibilité de l'état du sol avec un usage de bureaux.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ISSY LES MOULINEAUX 0B 45