SSP0003326

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003326

Nom usuel Entrepôt d'Athis
Commune(s) 91027 ATHIS MONS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Un entrepôt de stockage de charbon, gravats et granulats a été exploité sur le site jusqu'en 2007. Dans le cadre de la cessation d'activité et de la vente du terrain, des études de sols ont été menées en 2004 et 2007.
Les résultats de ces études mettent en évidence dans les sols des traces en métaux lourds, hydrocarbures et HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) compatible avec un usage industriel.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033260101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000332601
Ancien identifiant SIS
91SIS05499
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Un entrepôt de stockage de charbon, gravats et granulats a été exploité sur le site jusqu'en 2007. Dans le cadre de la cessation d'activité et de la vente du terrain, des études de sols ont été menées en 2004 et 2007.
Les résultats de ces études mettent en évidence dans les sols des traces en métaux lourds, hydrocarbures et HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) compatible avec un usage industriel.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ATHIS MONS 1 0N 96 91