SSP0003331

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003331

Nom usuel KALITA
Commune(s) 92044 LEVALLOIS PERRET
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000333101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000333101

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une chaufferie exploitée par la société KALITA. La société a déclaré la cessation de ses activités à compter du 01/04/2015. Des investigations environnementales ont été réalisées montrant la présence d’hydrocarbures et de métaux lourds dans les sols. Des travaux d’excavations ont été menés à la suite de ces investigations. Une analyse des risques sanitaires a été réalisée montrant que l'état du site est compatible avec l’usage projeté, à savoir un usage logement avec deux sous sols.
Description Le site a accueilli une chaufferie exploitée par la société KALITA. La société a déclaré la cessation de ses activités à compter du 01/04/2015. Des investigations environnementales ont été réalisées montrant la présence d’hydrocarbures et de métaux lourds dans les sols. Des travaux d’excavations ont été menés à la suite de ces investigations. Une analyse des risques sanitaires a été réalisée montrant que l'état du site est compatible avec l’usage projeté, à savoir un usage logement avec deux sous sols.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033310101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000333101
Ancien identifiant SIS
92SIS05506
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une chaufferie exploitée par la société KALITA. La société a déclaré la cessation de ses activités à compter du 01/04/2015. Des investigations environnementales ont été réalisées montrant la présence d’hydrocarbures et de métaux lourds dans les sols. Des travaux d’excavations ont été menés à la suite de ces investigations. Une analyse des risques sanitaires a été réalisée montrant que l'état du site est compatible avec l’usage projeté, à savoir un usage logement avec deux sous sols.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LEVALLOIS PERRET 1 0Q 313 92
LEVALLOIS PERRET 1 0Q 282 92
LEVALLOIS PERRET 1 0Q 314 92
LEVALLOIS PERRET 1 0Q 312 92
LEVALLOIS PERRET 1 0Q 271 92
LEVALLOIS PERRET 1 0Q 315 92