SSP0003333
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003333 |
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| Nom usuel | TRW Lucas Aérospace | ||||||||
| Commune(s) |
92004 ASNIERES SUR SEINE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000333301 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site a été exploité entre 1952 et décembre 2000 pour la production d’équipements pour l’industrie aéronautique. Des investigations environnementales ont été réalisées en 2002 et 2004 montrant la présence d'hydrocarbures dans les sols. Des travaux de réhabilitation du site ont été menés de mai 2004 à septembre 2006. Une étude de risque a été réalisée en octobre 2006 validant la compatibilité du site avec l'usage prévu, à savoir, un usage de bureau avec un bâtiment de services sur un parking enterré semi souterrain. Un procès verbal de récolement a été dressé le 23/08/2007. |
| Description | Le site a été exploité entre 1952 et décembre 2000 pour la production d’équipements pour l’industrie aéronautique. Des investigations environnementales ont été réalisées en 2002 et 2004 montrant la présence d'hydrocarbures dans les sols. Des travaux de réhabilitation du site ont été menés de mai 2004 à septembre 2006. Une étude de risque a été réalisée en octobre 2006 validant la compatibilité du site avec l'usage prévu, à savoir, un usage de bureau avec un bâtiment de services sur un parking enterré semi souterrain. Un procès verbal de récolement a été dressé le 23/08/2007. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00033330101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000333301 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05508
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a été exploité entre 1952 et décembre 2000 pour la production d’équipements pour l’industrie aéronautique. Des investigations environnementales ont été réalisées en 2002 et 2004 montrant la présence d'hydrocarbures dans les sols. Des travaux de réhabilitation du site ont été menés de mai 2004 à septembre 2006. Une étude de risque a été réalisée en octobre 2006 validant la compatibilité du site avec l'usage prévu, à savoir, un usage de bureau avec un bâtiment de services sur un parking enterré semi souterrain. Un procès verbal de récolement a été dressé le 23/08/2007. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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