SSP0003335

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003335

Nom usuel total raffinage Marketing ( ex ELF)
Commune(s) 91377 MASSY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société Total Raffinage Marketing a exploité sur ce site une station-service. Depuis sa fermeture en 2002, l'ancienne station service a fait l'objet de plusieurs études de sols et travaux de dépollution (excavation de terres polluées, traitement des sols et de la nappe par biostimulation in situ) . Du fait des pollutions résiduelles dans les sols en hydrocarbures, HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) et BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes), une analyse des risques résiduels a été réalisée et a montré la compatibilité du site avec un usage tertiaire/commercial et résidentiel (habitation de plein-pied).
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033350101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000333501
Ancien identifiant SIS
91SIS05511
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société Total Raffinage Marketing a exploité sur ce site une station-service. Depuis sa fermeture en 2002, l'ancienne station service a fait l'objet de plusieurs études de sols et travaux de dépollution (excavation de terres polluées, traitement des sols et de la nappe par biostimulation in situ) . Du fait des pollutions résiduelles dans les sols en hydrocarbures, HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) et BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes), une analyse des risques résiduels a été réalisée et a montré la compatibilité du site avec un usage tertiaire/commercial et résidentiel (habitation de plein-pied).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MASSY 1 AR 29 91