SSP0003337

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003337

Nom usuel ROTO francilienne
Commune(s) 91340 LISSES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société ROTO francilienne a exercé une activité d'imprimerie sur le site de 1994 à 1999.
Dans le cadre de la cessation d'activité, une étude de sol a été effectuée. Les résultats des investigations montrent des anomalies en hydrocarbures et en métaux lourds dans les sols compatibles avec un usage industriel.
Actuellement, les terrains sont occupés par la société EMILE CHAPEAU.
Observations: Diagnostic de sol réalisé en Aout 1999.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033370101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000333701
Ancien identifiant SIS
91SIS05513
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société ROTO francilienne a exercé une activité d'imprimerie sur le site de 1994 à 1999.
Dans le cadre de la cessation d'activité, une étude de sol a été effectuée. Les résultats des investigations montrent des anomalies en hydrocarbures et en métaux lourds dans les sols compatibles avec un usage industriel.
Actuellement, les terrains sont occupés par la société EMILE CHAPEAU.
Observations: Diagnostic de sol réalisé en Aout 1999.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LISSES AI 71