SSP0003375

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003375

Nom usuel MASSY DIS
Commune(s) 91377 MASSY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société MASSDY DIS a exploité une station-service sur le site de 1984 à 2006.
Dans le cadre de la cessation d'activité, un diagnostic de la qualité des sols a été effectué en Juin 2010 mettant en évidence de légers impacts en métaux, en hydrocarbures et en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes) compatibles avec un usage industriel.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033750101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000337501
Ancien identifiant SIS
91SIS05553
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société MASSDY DIS a exploité une station-service sur le site de 1984 à 2006.
Dans le cadre de la cessation d'activité, un diagnostic de la qualité des sols a été effectué en Juin 2010 mettant en évidence de légers impacts en métaux, en hydrocarbures et en BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes) compatibles avec un usage industriel.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MASSY 1 BS 33 91