SSP0003376

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003376
Nom usuel Hôpital Saint Michel Saint Vincent
Commune(s) 75056 PARIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000337601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000337601
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement L'Hôpital Saint Michel Saint Vincent a exploité des installations classées pour la protection de l’environnent (ICPE) : deux transformateurs PCB (polychlorobiphényles), deux cuves FOD (Fioul Domestique), trois chaudières, cinq groupes froid et et une installation de développement de surface photosensibles. Ces installations étaient classées sous les rubriques 1180/1, 1432/2/b, 2910/A/2, 2910/2/b, 2950/2/b et soumises au régime de "Déclaration".
La cessation a été effective le 31/03/2009 mais le dossier de cessation totale d'activité a été transmis le 25/11/2010 puis complété le 23/12/2011.
Un diagnostic de pollution des sols, établi le 05/03/2012, a mis en évidence un impact dans les sols en hydrocarbures, en métaux et en HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques). Il a aussi mis en évidence un impact dans les gaz du sol BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes), en HAP et en mercure.
Les travaux de réaménagement du site ont été réalisés entre 2014 et 2016 : l'ensemble des ICPE a été démantelé, des travaux de démolition ont été réalisés ainsi que des travaux de terrassement et dépollution.
Les contrôles, réalisés après dépollution, ont montré dans les sols des traces de mercure, des concentrations en métaux et des hydrocarbures. Les résultats dans les gaz de sol ont signalé des traces de BTEX, de tétrachloroéthylène, de chloroforme et de mercure.
Une analyse de risques résiduels, fournie en juin 2017, a été réalisée sur la base des analyses de fin de travaux. Elle conclut à la compatibilité de l'état du site avec l'aménagement prévu (logements et structures associatives médico-sociale).
Description L'Hôpital Saint Michel Saint Vincent a exploité des installations classées pour la protection de l’environnent (ICPE) : deux transformateurs PCB (polychlorobiphényles), deux cuves FOD (Fioul Domestique), trois chaudières, cinq groupes froid et et une installation de développement de surface photosensibles. Ces installations étaient classées sous les rubriques 1180/1, 1432/2/b, 2910/A/2, 2910/2/b, 2950/2/b et soumises au régime de "Déclaration".
La cessation a été effective le 31/03/2009 mais le dossier de cessation totale d'activité a été transmis le 25/11/2010 puis complété le 23/12/2011.
Un diagnostic de pollution des sols, établi le 05/03/2012, a mis en évidence un impact dans les sols en hydrocarbures, en métaux et en HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques). Il a aussi mis en évidence un impact dans les gaz du sol BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes), en HAP et en mercure.
Les travaux de réaménagement du site ont été réalisés entre 2014 et 2016 : l'ensemble des ICPE a été démantelé, des travaux de démolition ont été réalisés ainsi que des travaux de terrassement et dépollution.
Les contrôles, réalisés après dépollution, ont montré dans les sols des traces de mercure, des concentrations en métaux et des hydrocarbures. Les résultats dans les gaz de sol ont signalé des traces de BTEX, de tétrachloroéthylène, de chloroforme et de mercure.
Une analyse de risques résiduels, fournie en juin 2017, a été réalisée sur la base des analyses de fin de travaux. Elle conclut à la compatibilité de l'état du site avec l'aménagement prévu (logements et structures associatives médico-sociale).
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00033760101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000337601
Ancien identifiant SIS
75SIS05554
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description L'Hôpital Saint Michel Saint Vincent a exploité des installations classées pour la protection de l’environnent (ICPE) : deux transformateurs PCB (polychlorobiphényles), deux cuves FOD (Fioul Domestique), trois chaudières, cinq groupes froid et et une installation de développement de surface photosensibles. Ces installations étaient classées sous les rubriques 1180/1, 1432/2/b, 2910/A/2, 2910/2/b, 2950/2/b et soumises au régime de "Déclaration".
La cessation a été effective le 31/03/2009 mais le dossier de cessation totale d'activité a été transmis le 25/11/2010 puis complété le 23/12/2011.
Un diagnostic de pollution des sols, établi le 05/03/2012, a mis en évidence un impact dans les sols en hydrocarbures, en métaux et en HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques). Il a aussi mis en évidence un impact dans les gaz du sol BTEX (Benzène, Toluène, Éthylbenzène, Xylènes), en HAP et en mercure.
Les travaux de réaménagement du site ont été réalisés entre 2014 et 2016 : l'ensemble des ICPE a été démantelé, des travaux de démolition ont été réalisés ainsi que des travaux de terrassement et dépollution.
Les contrôles, réalisés après dépollution, ont montré dans les sols des traces de mercure, des concentrations en métaux et des hydrocarbures. Les résultats dans les gaz de sol ont signalé des traces de BTEX, de tétrachloroéthylène, de chloroforme et de mercure.
Une analyse de risques résiduels, fournie en juin 2017, a été réalisée sur la base des analyses de fin de travaux. Elle conclut à la compatibilité de l'état du site avec l'aménagement prévu (logements et structures associatives médico-sociale).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PARIS 1 AL 62 75
PARIS 1 AL 61 75
PARIS 1 AL 70 75