SSP0003382
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003382 |
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| Nom usuel | Ancienne Usine à Gaz de la Vilette | ||||||||
| Commune(s) |
75119 PARIS 19E ARRONDISSEMENT 75118 PARIS 18E ARRONDISSEMENT 75056 PARIS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000338201 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site a été exploité comme usine à gaz par divers exploitants depuis 1856. La société Gaz de France, dernier exploitant, a repris le site en 1946 suite à sa nationalisation. Le site comprenait une usine à gaz, une chaudronnerie, un atelier de produits chimiques, un chantier à coke et un chantier de gazomètres. Les installations industrielles ont été démantelées entre 1959 et 1969.
Le site a été divisé en 3 ilots numérotés de 1 à 3. Les ilots 1 et 2, correspondent à la cité Michelet dont la construction a débuté en 1969/1970, et l'ilot 3 correspond à une zone industrielle. Le 13/05/2002, la Préfecture de Police a été informée à travers une étude géotechnique de l’existence d'une pollution ponctuelle par des hydrocarbures de nature indéterminée à proximité du groupe scolaire Curial situé dans la cité Michelet (84 rue Curial). Des études menées entre juin et août 2004 dans le groupe scolaire Curial, les crèches au 85 et 95 rue Curial et le centre d'animation rue Curial ont conclu que pour tout les composés ayant des effets reconnus sur la santé, les niveaux mesurés dans les lieux de vie sont inférieurs aux valeurs toxicologiques de référence et satisfont aux recommandations en vigueur. Une cuve d'hydrocarbures a été découverte le 17/10/2003, conduisant à la découverte de présence d'hydrocarbures aromatiques dont du naphtalène. Des études historique et environnementale ont eu lieu courant 2004 et 2005. Une étude réalisée en juillet 2004 par la société TECHNOSOL, a fait état de débris charbonneux, d'impacts dus au goudron, d'impacts dus au coke, d'impacts dus aux mâchefer. Les analyses chimiques révèlent de faibles concentration en hydrocarbures totaux, des impacts ponctuels en arsenic, cuivre et plomb, la présence de HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques ), la présence ponctuelle de BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes), la présence de cyanures, de très faibles concentrations de COHV (Composés Organo-Halogénés Volatils) et la présence de phénols. Les analyses des eaux de la nappe superficielle ont mis en évidence des impacts en HCT (hydrocarbures totaux), HAP, benzène, toluène, phénol, crésols et 4-Etylphénol. Les travaux de dépollution ont consisté au suivi environnemental de la phase d'excavation et de terrassement. Finalement en janvier et avril 2006, une ERS (Études des Risques Sanitaires) est fournie pour les ilots 1 et 2. Ces ERS concluent que les objectifs des scénarios d'expositions, correspondant à un usage du site comparable à celui de la dernière période d'exploitation de l'installation, sont atteints et conseillent de supprimer toute possibilité de contact direct avec les terres. Au vu de l'usage actuel de l'ilot 3 (industriel) et de l'impossibilité de réaliser des forages, seule une études historique est réalisée. |
| Description | Le site a été exploité comme usine à gaz par divers exploitants depuis 1856. La société Gaz de France, dernier exploitant, a repris le site en 1946 suite à sa nationalisation. Le site comprenait une usine à gaz, une chaudronnerie, un atelier de produits chimiques, un chantier à coke et un chantier de gazomètres. Les installations industrielles ont été démantelées entre 1959 et 1969.
Le site a été divisé en 3 ilots numérotés de 1 à 3. Les ilots 1 et 2, correspondent à la cité Michelet dont la construction a débuté en 1969/1970, et l'ilot 3 correspond à une zone industrielle. Le 13/05/2002, la Préfecture de Police a été informée à travers une étude géotechnique de l’existence d'une pollution ponctuelle par des hydrocarbures de nature indéterminée à proximité du groupe scolaire Curial situé dans la cité Michelet (84 rue Curial). Des études menées entre juin et août 2004 dans le groupe scolaire Curial, les crèches au 85 et 95 rue Curial et le centre d'animation rue Curial ont conclu que pour tout les composés ayant des effets reconnus sur la santé, les niveaux mesurés dans les lieux de vie sont inférieurs aux valeurs toxicologiques de référence et satisfont aux recommandations en vigueur. Une cuve d'hydrocarbures a été découverte le 17/10/2003, conduisant à la découverte de présence d'hydrocarbures aromatiques dont du naphtalène. Des études historique et environnementale ont eu lieu courant 2004 et 2005. Une étude réalisée en juillet 2004 par la société TECHNOSOL, a fait état de débris charbonneux, d'impacts dus au goudron, d'impacts dus au coke, d'impacts dus aux mâchefer. Les analyses chimiques révèlent de faibles concentration en hydrocarbures totaux, des impacts ponctuels en arsenic, cuivre et plomb, la présence de HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques ), la présence ponctuelle de BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes), la présence de cyanures, de très faibles concentrations de COHV (Composés Organo-Halogénés Volatils) et la présence de phénols. Les analyses des eaux de la nappe superficielle ont mis en évidence des impacts en HCT (hydrocarbures totaux), HAP, benzène, toluène, phénol, crésols et 4-Etylphénol. Les travaux de dépollution ont consisté au suivi environnemental de la phase d'excavation et de terrassement. Finalement en janvier et avril 2006, une ERS (Études des Risques Sanitaires) est fournie pour les ilots 1 et 2. Ces ERS concluent que les objectifs des scénarios d'expositions, correspondant à un usage du site comparable à celui de la dernière période d'exploitation de l'installation, sont atteints et conseillent de supprimer toute possibilité de contact direct avec les terres. Au vu de l'usage actuel de l'ilot 3 (industriel) et de l'impossibilité de réaliser des forages, seule une études historique est réalisée. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00033820101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000338201 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
75SIS05560
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a été exploité comme usine à gaz par divers exploitants depuis 1856. La société Gaz de France, dernier exploitant, a repris le site en 1946 suite à sa nationalisation. Le site comprenait une usine à gaz, une chaudronnerie, un atelier de produits chimiques, un chantier à coke et un chantier de gazomètres. Les installations industrielles ont été démantelées entre 1959 et 1969.
Le site a été divisé en 3 ilots numérotés de 1 à 3. Les ilots 1 et 2, correspondent à la cité Michelet dont la construction a débuté en 1969/1970, et l'ilot 3 correspond à une zone industrielle. Le 13/05/2002, la Préfecture de Police a été informée à travers une étude géotechnique de l’existence d'une pollution ponctuelle par des hydrocarbures de nature indéterminée à proximité du groupe scolaire Curial situé dans la cité Michelet (84 rue Curial). Des études menées entre juin et août 2004 dans le groupe scolaire Curial, les crèches au 85 et 95 rue Curial et le centre d'animation rue Curial ont conclu que pour tout les composés ayant des effets reconnus sur la santé, les niveaux mesurés dans les lieux de vie sont inférieurs aux valeurs toxicologiques de référence et satisfont aux recommandations en vigueur. Une cuve d'hydrocarbures a été découverte le 17/10/2003, conduisant à la découverte de présence d'hydrocarbures aromatiques dont du naphtalène. Des études historique et environnementale ont eu lieu courant 2004 et 2005. Une étude réalisée en juillet 2004 par la société TECHNOSOL, a fait état de débris charbonneux, d'impacts dus au goudron, d'impacts dus au coke, d'impacts dus aux mâchefer. Les analyses chimiques révèlent de faibles concentration en hydrocarbures totaux, des impacts ponctuels en arsenic, cuivre et plomb, la présence de HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques ), la présence ponctuelle de BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes), la présence de cyanures, de très faibles concentrations de COHV (Composés Organo-Halogénés Volatils) et la présence de phénols. Les analyses des eaux de la nappe superficielle ont mis en évidence des impacts en HCT (hydrocarbures totaux), HAP, benzène, toluène, phénol, crésols et 4-Etylphénol. Les travaux de dépollution ont consisté au suivi environnemental de la phase d'excavation et de terrassement. Finalement en janvier et avril 2006, une ERS (Études des Risques Sanitaires) est fournie pour les ilots 1 et 2. Ces ERS concluent que les objectifs des scénarios d'expositions, correspondant à un usage du site comparable à celui de la dernière période d'exploitation de l'installation, sont atteints et conseillent de supprimer toute possibilité de contact direct avec les terres. Au vu de l'usage actuel de l'ilot 3 (industriel) et de l'impossibilité de réaliser des forages, seule une études historique est réalisée. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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