SSP0003409

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003409

Nom usuel Entrepose-Tuyauterie
Commune(s) 91215 EPINAY SOUS SENART
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société "Entrepose-Tuyauterie" a exercé sur le site une activité de stockage et montage de tuyauteries, chaudronnerie et stockage de matériel de chantier de 1988 à 2002.
Dans le cadre de la cessation d'activité, des études de sols ont été effectuées. Les résultats ont montré une pollution des sols en hydrocarbure et BTEX (benzène, toluéne, ethylbenzène, xylène). Des excavations de terres impactées ont été réalisées rendant compatible le site avec un usage industriel.
Observations: Etude de sol menée en janvier 2003
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00034090101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000340901
Ancien identifiant SIS
91SIS05590
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société "Entrepose-Tuyauterie" a exercé sur le site une activité de stockage et montage de tuyauteries, chaudronnerie et stockage de matériel de chantier de 1988 à 2002.
Dans le cadre de la cessation d'activité, des études de sols ont été effectuées. Les résultats ont montré une pollution des sols en hydrocarbure et BTEX (benzène, toluéne, ethylbenzène, xylène). Des excavations de terres impactées ont été réalisées rendant compatible le site avec un usage industriel.
Observations: Etude de sol menée en janvier 2003
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
EPINAY SOUS SENART 1 AI 50 91
EPINAY SOUS SENART 1 AI 49 91