SSP0003410

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003410

Nom usuel Unitol
Commune(s) 91215 EPINAY SOUS SENART
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société UNITOL a exercé une activité de refendage et de découpe d'acier sur le site de 1974 à 2008.
Dans le cadre de la cessation d'activité, une étude de sols a été effectuée. Les résultats montrent une pollution des sols en métaux lourds et en hydrocarbures ainsi que des traces de BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes) à des teneurs compatibles avec un usage de type industriel.
Observations: Les investigations du site ont été menées du 14 au 16 Janvier 2008.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00034100101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000341001
Ancien identifiant SIS
91SIS05591
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société UNITOL a exercé une activité de refendage et de découpe d'acier sur le site de 1974 à 2008.
Dans le cadre de la cessation d'activité, une étude de sols a été effectuée. Les résultats montrent une pollution des sols en métaux lourds et en hydrocarbures ainsi que des traces de BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes) à des teneurs compatibles avec un usage de type industriel.
Observations: Les investigations du site ont été menées du 14 au 16 Janvier 2008.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
EPINAY SOUS SENART 1 AI 27 91
EPINAY SOUS SENART 1 AI 66 91
EPINAY SOUS SENART 1 AI 29 91
EPINAY SOUS SENART 1 AI 30 91