SSP0003411

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003411

Nom usuel Marlin Guy garage de l'étoile
Commune(s) 91016 ANGERVILLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Sur le site , un garage a exercé une activité de 1979 à 2004. Les résultats du diagnostic de sols réalisé dans le cadre de la cessation d'activité indiquent qu'il y a un impact dans les sols en hydrocarbures compatible avec un usage industriel.
Observations: Le diagnostic de sols a été réalisé le 19 aout 2004.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00034110101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000341101
Ancien identifiant SIS
91SIS05592
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Sur le site , un garage a exercé une activité de 1979 à 2004. Les résultats du diagnostic de sols réalisé dans le cadre de la cessation d'activité indiquent qu'il y a un impact dans les sols en hydrocarbures compatible avec un usage industriel.
Observations: Le diagnostic de sols a été réalisé le 19 aout 2004.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ANGERVILLE 1 0B 758 91
ANGERVILLE 1 0B 1235 91
ANGERVILLE 1 0B 1234 91