SSP0003412
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003412 |
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| Nom usuel | Sanc | ||||||||
| Commune(s) |
91016 ANGERVILLE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Une activité de travail de matières plastiques a été exercée sur ce site par la société SANC de 1964 à 1980.
Les résultats de l'étude de sols réalisée dans le cadre de la cessation d'activité et d'un projet de construction de logements indiquent des anomalies dans les sols en métaux, BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes), hydrocarbures et HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques). Des travaux d'excavation des terres pollués ont été menés et les études concluent à la comptabilité du site avec l'usage d'habitation sans niveau de sous-sol. Observations: les investigations de sol se sont déroulées le 3 septembre2010. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00034120101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000341201 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
91SIS05593
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/01/2023 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Une activité de travail de matières plastiques a été exercée sur ce site par la société SANC de 1964 à 1980.
Les résultats de l'étude de sols réalisée dans le cadre de la cessation d'activité et d'un projet de construction de logements indiquent des anomalies dans les sols en métaux, BTEX (Benzène, Toluène, Ethylbenzène et Xylènes), hydrocarbures et HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques). Des travaux d'excavation des terres pollués ont été menés et les études concluent à la comptabilité du site avec l'usage d'habitation sans niveau de sous-sol. Observations: les investigations de sol se sont déroulées le 3 septembre2010. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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