SSP0003416

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003416

Nom usuel Bradel
Commune(s) 91223 ETAMPES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société Bradel a exercé une activité de transport et de dépôt de carburants sur le site de 1988 à 2012. Dans le cadre de la cessation d'activité, une étude de sols a été effectuée, montrant une pollution des sols en hydrocarbures. Des travaux de dépollution ont été réalisés en 2012 (excavation de terres polluées) rendant le site compatible avec un usage industriel.
Observations: Des études de sols ont été menées en décembre 2012.
Plan de récolement des travaux de dépollution datant du 26/08/2013.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00034160101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000341601
Ancien identifiant SIS
91SIS05597
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société Bradel a exercé une activité de transport et de dépôt de carburants sur le site de 1988 à 2012. Dans le cadre de la cessation d'activité, une étude de sols a été effectuée, montrant une pollution des sols en hydrocarbures. Des travaux de dépollution ont été réalisés en 2012 (excavation de terres polluées) rendant le site compatible avec un usage industriel.
Observations: Des études de sols ont été menées en décembre 2012.
Plan de récolement des travaux de dépollution datant du 26/08/2013.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ETAMPES 1 AD 128 91
ETAMPES 1 AD 187 91
ETAMPES 1 AD 188 91