SSP0003417

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003417

Nom usuel HLM emmaus
Commune(s) 91223 ETAMPES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement La société HLM Emmaus a exploité une chaufferie et un dépôt de fioul sur le site de 1980 à 2014. Dans le cadre d'un projet de construction d'un ensemble immobilier au droit du site, une étude de sols a été effectuée. Les résultats indiquent des impacts notamment en hydrocarbures et en métaux lourds compatibles avec l'usage envisagé.La cessation d'activité et la remise en état pour un usage industriel ont été actées en 2014.
Observations: Investigations de sols en mars 2013
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00034170101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000341701
Ancien identifiant SIS
91SIS05598
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société HLM Emmaus a exploité une chaufferie et un dépôt de fioul sur le site de 1980 à 2014. Dans le cadre d'un projet de construction d'un ensemble immobilier au droit du site, une étude de sols a été effectuée. Les résultats indiquent des impacts notamment en hydrocarbures et en métaux lourds compatibles avec l'usage envisagé.La cessation d'activité et la remise en état pour un usage industriel ont été actées en 2014.
Observations: Investigations de sols en mars 2013
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ETAMPES AC 524
ETAMPES AC 692