SSP0003418

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003418

Nom usuel LU RIS
Commune(s) 91521 RIS ORANGIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement L'établissement Lu a exercé une activité de fabrication de biscuits de 1971 à 2003 sur le site.
Les résultats de l'étude de sol réalisée dans le cadre de la cessation d'activité montrent des traces de métaux lourds (notamment le cadmium ) et un impact en hydrocarbures dans les sols. L'étude conclut que le site est compatible avec un usage industriel.
Observations: diagnostic environnemental de mars 2003 complété en 2005
étude historique et documentaire de mars 2007
diagnostic environnemental des remblais de juillet 2007
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00034180101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000341801
Ancien identifiant SIS
91SIS05599
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description L'établissement Lu a exercé une activité de fabrication de biscuits de 1971 à 2003 sur le site.
Les résultats de l'étude de sol réalisée dans le cadre de la cessation d'activité montrent des traces de métaux lourds (notamment le cadmium ) et un impact en hydrocarbures dans les sols. L'étude conclut que le site est compatible avec un usage industriel.
Observations: diagnostic environnemental de mars 2003 complété en 2005
étude historique et documentaire de mars 2007
diagnostic environnemental des remblais de juillet 2007
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
RIS ORANGIS 1 AM 16 91
RIS ORANGIS 1 AM 21 91