SSP0003426
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003426 |
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| Nom usuel | LES BRUYERES | ||||||||
| Commune(s) |
92004 ASNIERES SUR SEINE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000342601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les
établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2015 pour la crèche « Les Bruyères » ont révélé la présence de plomb dans les sols superficiels au niveau des espaces verts de l’établissement, à des teneurs supérieures à la valeur de référence définie par le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) pour ce composé. Des restrictions d’usage de ces zones ont été préconisées. Sous réserve du respect de ces recommandations, le site est compatible avec son usage actuel. |
| Description | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les
établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2015 pour la crèche « Les Bruyères » ont révélé la présence de plomb dans les sols superficiels au niveau des espaces verts de l’établissement, à des teneurs supérieures à la valeur de référence définie par le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) pour ce composé. Des restrictions d’usage de ces zones ont été préconisées. Sous réserve du respect de ces recommandations, le site est compatible avec son usage actuel. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00034260101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000342601 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05608
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les
établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2015 pour la crèche « Les Bruyères » ont révélé la présence de plomb dans les sols superficiels au niveau des espaces verts de l’établissement, à des teneurs supérieures à la valeur de référence définie par le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) pour ce composé. Des restrictions d’usage de ces zones ont été préconisées. Sous réserve du respect de ces recommandations, le site est compatible avec son usage actuel. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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