SSP0003429
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003429 |
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| Nom usuel | JEAN MACE | ||||||||
| Commune(s) |
92073 SURESNES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000342901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2014 dans le collège Jean Macé ont révélé la présence d’une source de pollution, notamment en trichloroéthylène, sous le bâtiment des logements de fonction. La localisation de la source de pollution et son traitement ont été recommandés au maître d’ouvrage et dans l’attente, la mise en place d’un suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des logements de fonction. |
| Description | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2014 dans le collège Jean Macé ont révélé la présence d’une source de pollution, notamment en trichloroéthylène, sous le bâtiment des logements de fonction. La localisation de la source de pollution et son traitement ont été recommandés au maître d’ouvrage et dans l’attente, la mise en place d’un suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des logements de fonction. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00034290101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000342901 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
92SIS05614
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2014 dans le collège Jean Macé ont révélé la présence d’une source de pollution, notamment en trichloroéthylène, sous le bâtiment des logements de fonction. La localisation de la source de pollution et son traitement ont été recommandés au maître d’ouvrage et dans l’attente, la mise en place d’un suivi de la qualité de l’air à l’intérieur des logements de fonction. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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