SSP0003431

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003431
Nom usuel LES PETITS BOUTS
Commune(s) 92077 VILLE D'AVRAY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000343101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000343101
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2014 dans la crèche « Les petits bouts » ont révélé la présence de composés volatils dans l’air du sol au droit de la cour de récréation ainsi que de plomb dans les sols superficiels. La qualité de l’air du sol au droit des bâtiments est compatible avec les usages et aménagements actuels de l’établissement.
Quant aux terres au plomb, sous réserve du respect des recommandations de l’ARS, le site est compatible avec son usage actuel.
Description L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2014 dans la crèche « Les petits bouts » ont révélé la présence de composés volatils dans l’air du sol au droit de la cour de récréation ainsi que de plomb dans les sols superficiels. La qualité de l’air du sol au droit des bâtiments est compatible avec les usages et aménagements actuels de l’établissement.
Quant aux terres au plomb, sous réserve du respect des recommandations de l’ARS, le site est compatible avec son usage actuel.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00034310101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000343101
Ancien identifiant SIS
92SIS05616
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description L’État a engagé une démarche de diagnostics des sols dans les établissements accueillant des enfants ou adolescents, construits sur ou à proximité d'anciens sites industriels.
Dans ce cadre, les investigations réalisées en 2014 dans la crèche « Les petits bouts » ont révélé la présence de composés volatils dans l’air du sol au droit de la cour de récréation ainsi que de plomb dans les sols superficiels. La qualité de l’air du sol au droit des bâtiments est compatible avec les usages et aménagements actuels de l’établissement.
Quant aux terres au plomb, sous réserve du respect des recommandations de l’ARS, le site est compatible avec son usage actuel.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
VILLE D'AVRAY 1 AC 615 92