SSP0003471
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003471 |
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| Nom usuel | ZENITH Précision | ||||||||
| Commune(s) |
25056 BESANCON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000347101 |
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| Date de dernière mise à jour | 16/12/2020 | ||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | ||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
25.0076 (BASOL)
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| Environnement | La société ZENITH Précision, implantée ZI des Tilleroyes à Besançon, exploitait une installation de fonderie de métaux. Les activités ont cessé en 2014.
En novembre 2000, une expertise avait montré que les quantités de zinc et d’hydrocarbures étaient inférieures aux valeurs guides alors en vigueur, du ministère de l’environnement. Une inspection en janvier 2014 a constaté l’absence de stockage de produits dangereux, et de simples traces de souillures grasses sur le sol et les caniveaux de l’atelier fonderie à l’Est du site. Les parties de l’atelier incriminé ont été nettoyées. En juillet 2014, un nouveau diagnostic a été réalisé ; il a montré l’absence d’arrivée d’eaux lors des forages, et de contaminations dans les remblais. L’état du site est jugé compatible avec un usage industriel. |
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| Description | Un audit environnement a été réalisé le 22 novembre 2000. Les paramètres mesurés concernent le Zinc et Hydrocarbures Totaux, les résultats obtenus sont inférieurs aux valeurs guide du Ministère de l'Environnement.
Dans le cadre de la cessation d'activité de la société ZENITH PRECISION, un inspecteur s'est rendu sur site le 16 janvier 2014. Les constats sont suivants : -Des dispositions sont prises pour interdire l'accès au site, -L'ensemble des équipements et matériels ont été évacués, -Il ne subsiste aucun stockage de produits ou déchets dangereux. -L'atelier référencé atelier fonderie (partie Est des ateliers) présente de nombreuses souillures grasses sur le sol et dans les caniveaux ceinturant l'emplacement des anciens fours. Les autres parties du bâtiment n'appellent pas de commentaire particulier. Un courrier a été envoyé le 22 janvier 2014 à l'exploitant pour lui demander de procéder au nettoyage de la dalle béton de l'atelier incriminé et de transmettre ainsi les justificatifs de nettoyage et d'élimination de déchets. Un diagnostic de sols au droit du site ZENITH précision a été effectué le 2 juillet 2014, qui a consisté en la réalisation de trois sondages carottés de 2.0 à 3.0 m de profondeur. Elles ont mis en évidence l'absence d'arrivée d'eau lors des forages et des contaminations dans les remblais : -pour les hydrocarbures C10-C40 au droit du sondage au sud-est du site ; -pour les métaux lourds au droit des sondages au sud-est et nord-est en Plomb, en Cuivre, et en Mercure, associée à une contamination ponctuelle en Arsenic au droit du sondage au sud-est et en Nickel et en Zinc au droit du sondage au nord-est ; -pour la somme des 16 HAP au droit des sondages au sud-est et au nord-est du site. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Elimination en installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND)
✓ Elimination en installation de stockage des déchets dangereux (ISDD)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00034710101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000347101 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
25SIS05657
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | La société ZENITH Précision, implantée ZI des Tilleroyes à Besançon, exploitait une installation de fonderie de métaux. Les activités ont cessé en 2014.
En novembre 2000, une expertise avait montré que les quantités de zinc et d’hydrocarbures étaient inférieures aux valeurs guides alors en vigueur, du ministère de l’environnement. Une inspection en janvier 2014 a constaté l’absence de stockage de produits dangereux, et de simples traces de souillures grasses sur le sol et les caniveaux de l’atelier fonderie à l’Est du site. Les parties de l’atelier incriminé ont été nettoyées. En juillet 2014, un nouveau diagnostic a été réalisé ; il a montré l’absence d’arrivée d’eaux lors des forages, et de contaminations dans les remblais. L’état du site est jugé compatible avec un usage industriel. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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