SSP0003641
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003641 |
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| Nom usuel | DEA de Dijon K1 | ||||||||
| Commune(s) |
21355 LONGVIC 21473 OUGES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000364101 |
| Date de dernière mise à jour | 11/12/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le Dépôt Essences Air (DEA) de Dijon, était constitué de deux dépôts de liquides inflammables (LI): un dépôt principal K1 et un dépôt secondaire K2. Le périmètre d'étude du SIS concerne K1.Le site a été exploité entre 1939 et 2014. Des études environnementales ont été réalisées entre 2002 et 2015. Des travaux de démantèlement des installations et de réhabilitation des sols ont été conduits entre novembre 2015 et mai 2016. Les diagnostics ont mis en évidence une faible pollution des sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques monocycliques et polycycliques (BTEX et HAP). La nappe est très peu impactée. Des travaux de démantèlement ont été conduits entre 2015 et 2016. Lors des travaux de démantèlement, un contrôle des sols et matériaux excavés a été réalisé par le bureau d'études. Les sols et béton excavés ont été réutilisés sur site en remblai. A l'issue de ces travaux, l'évaluation des risques sanitaires (ARR) conclut à la compatibilité du site avec les usages étudiés (bâtiments de plain-pied à usage de bureaux et des espaces extérieurs recouverts par de l'enrobé, des dalles en béton ou de la terre végétale sur une épaisseur de 20cm ). Observations: En cas de changement d’usage ou de construction de nouveaux bâtiments sur les anciens dépôts au droit des secteurs reconnus impactés le bureau d'études recommande le contrôle des gaz du sol au droit des futures constructions. A ce jour, pas de SUP instituée ni d'information disponible sur l'existence de restrictions d'usages intégrées au document d'urbanisme ou conservées aux Hypothèques. Fiche éditée en 09/2017 |
| Description | Le Dépôt Essences Air (DEA) de Dijon, était constitué de deux dépôts de liquides inflammables (LI): un dépôt principal K1 et un dépôt secondaire K2. Le périmètre d'étude du SIS concerne K1.Le site a été exploité entre 1939 et 2014. Des études environnementales ont été réalisées entre 2002 et 2015. Des travaux de démantèlement des installations et de réhabilitation des sols ont été conduits entre novembre 2015 et mai 2016. Les diagnostics ont mis en évidence une faible pollution des sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques monocycliques et polycycliques (BTEX et HAP). La nappe est très peu impactée. Des travaux de démantèlement ont été conduits entre 2015 et 2016. Lors des travaux de démantèlement, un contrôle des sols et matériaux excavés a été réalisé par le bureau d'études. Les sols et béton excavés ont été réutilisés sur site en remblai. A l'issue de ces travaux, l'évaluation des risques sanitaires (ARR) conclut à la compatibilité du site avec les usages étudiés (bâtiments de plain-pied à usage de bureaux et des espaces extérieurs recouverts par de l'enrobé, des dalles en béton ou de la terre végétale sur une épaisseur de 20cm ). Observations: En cas de changement d’usage ou de construction de nouveaux bâtiments sur les anciens dépôts au droit des secteurs reconnus impactés le bureau d'études recommande le contrôle des gaz du sol au droit des futures constructions. A ce jour, pas de SUP instituée ni d'information disponible sur l'existence de restrictions d'usages intégrées au document d'urbanisme ou conservées aux Hypothèques. Fiche éditée en 09/2017 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00036410101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000364101 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
21SIS05846
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le Dépôt Essences Air (DEA) de Dijon, était constitué de deux dépôts de liquides inflammables (LI): un dépôt principal K1 et un dépôt secondaire K2. Le périmètre d'étude du SIS concerne K1.Le site a été exploité entre 1939 et 2014. Des études environnementales ont été réalisées entre 2002 et 2015. Des travaux de démantèlement des installations et de réhabilitation des sols ont été conduits entre novembre 2015 et mai 2016. Les diagnostics ont mis en évidence une faible pollution des sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques monocycliques et polycycliques (BTEX et HAP). La nappe est très peu impactée. Des travaux de démantèlement ont été conduits entre 2015 et 2016. Lors des travaux de démantèlement, un contrôle des sols et matériaux excavés a été réalisé par le bureau d'études. Les sols et béton excavés ont été réutilisés sur site en remblai. A l'issue de ces travaux, l'évaluation des risques sanitaires (ARR) conclut à la compatibilité du site avec les usages étudiés (bâtiments de plain-pied à usage de bureaux et des espaces extérieurs recouverts par de l'enrobé, des dalles en béton ou de la terre végétale sur une épaisseur de 20cm ). Observations: En cas de changement d’usage ou de construction de nouveaux bâtiments sur les anciens dépôts au droit des secteurs reconnus impactés le bureau d'études recommande le contrôle des gaz du sol au droit des futures constructions. A ce jour, pas de SUP instituée ni d'information disponible sur l'existence de restrictions d'usages intégrées au document d'urbanisme ou conservées aux Hypothèques. Fiche éditée en 09/2017 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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