SSP0003649
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003649 |
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| Nom usuel | CIMENTS D'ORIGNY | ||||||||
| Commune(s) |
39097 CHAMPAGNOLE 39210 EQUEVILLON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000364901 |
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| Date de dernière mise à jour | 09/07/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
39.0003 (BASOL)
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| Environnement | La société Ciments d’Origny a exploité, sur les communes de Champagnole et d'Equevillon, une cimenterie (fabrication de ciments et de chaux) entre 1966 et 1995.
Le site a été pollué en mars 1992, à cause d’une défaillance sur un réservoir de stockage de 630 mètres cubes de solvants inflammables. Une partie du produit s’est échappée du bac de rétention dans le sol et dans la rivière par les égouts. Suite à cet incident, des opérations ont été menées : - le produit contenu dans le bac de rétention a été pompé ; - le bac et les réseaux d’égouts ont été nettoyés ; - des tranchées et des puits ont été creusés et ont permis également de récupérer du produit. À la demande de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement, une étude géologique et hydrogéologique a été réalisée. Elle a conclu à la nécessité de traiter la pollution des sols constitutifs de la tranchée drainante. Les travaux d’excavation de ces terrains ont été réalisés en août 1994. L’état du site est jugé compatible avec un usage industriel. |
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| Description | Une défaillance sur un réservoir de stockage de 630 m3 de solvants inflammables est à l'origine d'une pollution constatée en mars 1992. La plus grande partie du produit contenu dans ce réservoir s'est repandue dans le bac de rétention. Une partie s'est échappée du bac, d'une part dans la rivière par l'intermédiaire des réseaux d'égouts, et d'autre part s'est infiltrée dans le sous-sol.
Les opérations menées à la suite de cette pollution ont été: -le pompage du produit rétentionnée dans le bac, -le nettoyage du bac et des réseaux d'égouts, -la récupération du produit dans les tranchées et puits réalisés près de la fuite, ainsi que sur le trajet du panache de pollution au sol. A la demande de la DRIRE, une étude géologique et hydrogéologique a été menée sur le site afin de déterminer la possible pollution de la nappe sous-jacente située à une dizaine de métres. Des conclusions de ces études, il est apparu nécessaire d'engager une dépollution des sols limitée à l'excavation des terrains constituant la tranchée drainante décrite ci dessus. Ce traitement a été mis en oeuvre et achevé en août 1994. Un nouvel examen serait nécessaire en cas de changement d'usage du site. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Evacuation de produits ou de déchets
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Incinération
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Méthode thermique
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00036490101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000364901 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
39SIS05855
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | La société Ciments d’Origny a exploité, sur les communes de Champagnole et d'Equevillon, une cimenterie (fabrication de ciments et de chaux) entre 1966 et 1995.
Le site a été pollué en mars 1992, à cause d’une défaillance sur un réservoir de stockage de 630 mètres cubes de solvants inflammables. Une partie du produit s’est échappée du bac de rétention dans le sol et dans la rivière par les égouts. Suite à cet incident, des opérations ont été menées : - le produit contenu dans le bac de rétention a été pompé ; - le bac et les réseaux d’égouts ont été nettoyés ; - des tranchées et des puits ont été creusés et ont permis également de récupérer du produit. À la demande de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement, une étude géologique et hydrogéologique a été réalisée. Elle a conclu à la nécessité de traiter la pollution des sols constitutifs de la tranchée drainante. Les travaux d’excavation de ces terrains ont été réalisés en août 1994. L’état du site est jugé compatible avec un usage industriel. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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