SSP0003743

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003743

Nom usuel Décharge CTSP
Commune(s) 42032 CELLIEU
42110 L'HORME
42103 LA GRAND CROIX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000374301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000374301

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une décharge de la Compagnie des Transports et Services Publics (CTSP), autorisée par arrêté préfectoral du 09 avril 1985.
La décharge a cessé son activité avant 1995.
Description Le site a accueilli une décharge de la Compagnie des Transports et Services Publics (CTSP), autorisée par arrêté préfectoral du 09 avril 1985.
La décharge a cessé son activité avant 1995.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00037430101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000374301
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 15/05/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 03/07/2019
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une décharge de la Compagnie des Transports et Services Publics (CTSP), autorisée par arrêté préfectoral du 09 avril 1985.
La décharge a cessé son activité avant 1995.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger AP SIS 2019
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CELLIEU 1 AM 0639 42
CELLIEU 1 AM 0638 42
CELLIEU 1 AM 0636 42
CELLIEU 1 AM 0635 42
CELLIEU 1 AM 0511 42
CELLIEU 1 AM 0492 42
CELLIEU 1 AM 0447 42
CELLIEU 1 AM 0125 42
CELLIEU 1 AM 0124 42
LA GRAND CROIX 1 0A 0814 42
LA GRAND CROIX 1 0A 0812 42
LA GRAND CROIX 1 0A 0811 42
L'HORME 1 0B 0258 42
L'HORME 1 0B 0257 42
L'HORME 1 0B 0249 42
L'HORME 1 0B 0214 42
L'HORME 1 0B 0003 42