SSP0003744

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003744

Nom usuel Décharge Rochard
Commune(s) 42104 LA GRESLE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000374401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000374401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site a accueilli une décharge de déchets ménagers, autorisée par arrêté préfectoral du 10 juin 1974. La décharge a été réhabilitée en 2004.
Description Le site a accueilli une décharge de déchets ménagers, autorisée par arrêté préfectoral du 10 juin 1974. La décharge a été réhabilitée en 2004.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00037440101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000374401
Ancien identifiant SIS Non renseigné/span>
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 15/05/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral 03/07/2019
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site a accueilli une décharge de déchets ménagers, autorisée par arrêté préfectoral du 10 juin 1974. La décharge a été réhabilitée en 2004.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger AP SIS 2019
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LA GRESLE 2 0C 1075 42