SSP0003751
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003751 |
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| Nom usuel | Pilate Sud | ||||||||
| Commune(s) |
35281 SAINT JACQUES DE LA LANDE |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Les études historique et documentaire du site montrent la présence d'activités agricoles entre 1924 et au plus tard 1952. Après la guerre, la société Rennaise de préfabrication s'est installée et développée entre les années 1952 et 1982 minimum.
Après la démantèlement des structures entre 1982 et 1993, le site est resté en friche jusqu'à sa configuration actuelle. La société Territoires et développement (aménageur de Rennes Métropole) a acquis les terrains. Des diagnostics environnementaux sont en cours. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00037510101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000375101 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
35SIS05964
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 03/02/2023 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Les études historique et documentaire du site montrent la présence d'activités agricoles entre 1924 et au plus tard 1952. Après la guerre, la société Rennaise de préfabrication s'est installée et développée entre les années 1952 et 1982 minimum.
Après la démantèlement des structures entre 1982 et 1993, le site est resté en friche jusqu'à sa configuration actuelle. La société Territoires et développement (aménageur de Rennes Métropole) a acquis les terrains. Des diagnostics environnementaux sont en cours. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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