SSP0003754
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003754 |
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| Nom usuel | DEAN de Cuers | ||||||||
| Commune(s) |
83091 PIERREFEU DU VAR 83049 CUERS |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000375401 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le Dépôt Essences de l'Aéronautique Navale (DEAN) de CUERS PIERREFEU (83) accueillait principalement une aire de chargement des camions et des réservoirs de liquides inflammables (LI). Le site a été arrêté en 2012. Des études environnementales ont été réalisées entre 2005 et 2013. Les travaux de démantèlement et de remise en état du site ont été réalisés de juin à juillet 2012. Des investigations complémentaires se sont déroulées en janvier 2013.
Les diagnostics ont mis en évidence une pollution des sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX). La nappe est impactée (flottant et BTEX). De juin à juillet 2012, les sols et matériaux identifiés comme pollués ont été excavés, stockés temporairement sur site pour enfin être éliminés dans des filières de traitement adaptées. Aucune évaluation de risques sanitaires (ARR) n'a été réalisée car jugée non nécessaire par les bureaux d'études. Ces derniers proposent toutefois des restrictions d'usages avec la poursuite de la surveillance des eaux souterraines. Observations: A ce jour, pas de SUP instituée ni d'information disponible sur l'existence de restrictions d'usages intégrées au document d'urbanisme ou conservées aux Hypothèques. Une évaluation des risques sanitaires est nécessaire en cas de changement d'usage (absence d'ARR). Fiche éditée en 09/2017 |
| Description | Le Dépôt Essences de l'Aéronautique Navale (DEAN) de CUERS PIERREFEU (83) accueillait principalement une aire de chargement des camions et des réservoirs de liquides inflammables (LI). Le site a été arrêté en 2012. Des études environnementales ont été réalisées entre 2005 et 2013. Les travaux de démantèlement et de remise en état du site ont été réalisés de juin à juillet 2012. Des investigations complémentaires se sont déroulées en janvier 2013.
Les diagnostics ont mis en évidence une pollution des sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX). La nappe est impactée (flottant et BTEX). De juin à juillet 2012, les sols et matériaux identifiés comme pollués ont été excavés, stockés temporairement sur site pour enfin être éliminés dans des filières de traitement adaptées. Aucune évaluation de risques sanitaires (ARR) n'a été réalisée car jugée non nécessaire par les bureaux d'études. Ces derniers proposent toutefois des restrictions d'usages avec la poursuite de la surveillance des eaux souterraines. Observations: A ce jour, pas de SUP instituée ni d'information disponible sur l'existence de restrictions d'usages intégrées au document d'urbanisme ou conservées aux Hypothèques. Une évaluation des risques sanitaires est nécessaire en cas de changement d'usage (absence d'ARR). Fiche éditée en 09/2017 |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00037540101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000375401 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
83SIS05967
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le Dépôt Essences de l'Aéronautique Navale (DEAN) de CUERS PIERREFEU (83) accueillait principalement une aire de chargement des camions et des réservoirs de liquides inflammables (LI). Le site a été arrêté en 2012. Des études environnementales ont été réalisées entre 2005 et 2013. Les travaux de démantèlement et de remise en état du site ont été réalisés de juin à juillet 2012. Des investigations complémentaires se sont déroulées en janvier 2013.
Les diagnostics ont mis en évidence une pollution des sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques monocycliques (BTEX). La nappe est impactée (flottant et BTEX). De juin à juillet 2012, les sols et matériaux identifiés comme pollués ont été excavés, stockés temporairement sur site pour enfin être éliminés dans des filières de traitement adaptées. Aucune évaluation de risques sanitaires (ARR) n'a été réalisée car jugée non nécessaire par les bureaux d'études. Ces derniers proposent toutefois des restrictions d'usages avec la poursuite de la surveillance des eaux souterraines. Observations: A ce jour, pas de SUP instituée ni d'information disponible sur l'existence de restrictions d'usages intégrées au document d'urbanisme ou conservées aux Hypothèques. Une évaluation des risques sanitaires est nécessaire en cas de changement d'usage (absence d'ARR). Fiche éditée en 09/2017 |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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