SSP547838

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP547838

Nom usuel Xenard
Commune(s) 54498 SEICHAMPS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Cessation d'activités 2014
Autre(s) identifiant(s)
54.0133 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Non renseignée
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00037930101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000379301
Ancien identifiant SIS
54SIS06013
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société des anciens établissements XENARD a exploité un atelier de mécanique de précision soumis à déclaration au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement. Par courrier du 8 août 2014, le liquidateur judiciaire des anciens établissements XENARD a informé le Préfet de Meurthe-et-Moselle de la cessation définitive d’activité de cette société.
Observations: Des investigations de terrains ont été effectuées en avril 204 et ont mis en évidence des pollutions significatives des sols en hydrocarbures (jusque 2100 mg/kg de matière sèche), composés aromatiques (BTEX) et métaux ainsi que des eaux souterraines en composés organohalogénés volatils (COHV).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification