SSP0003811
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0003811 |
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| Nom usuel | Zone des étangs Cogénor | ||||||||
| Commune(s) |
54397 NEUVES MAISONS 54432 PONT SAINT VINCENT |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000381101 |
| Date de dernière mise à jour | 09/09/2021 |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
54.0068 (BASOL)
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| Environnement | Le site a accueilli des anciennes lagunes du site sidérurgique de Neuves-Maisons. Ces activités étaient de nature à être soumises à autorisation au titre de la législation sur les ICPE. Observations: Des analyses de novembre 2004 montrent des teneurs en HAP totaux dans les sols. |
| Description | Etudes à engager, surveillance des eaux souterraines prescrite par arrêté préfectoral du 20/08/2000.
Les analyses de novembre 2004 montrent que la teneur en HAP totaux est restée stable par rapport à la première campagne d'analyses et est supérieure à la valeur de référence ER. En février 2007, une étude de faisabilité de stabilisation des boues des étangs COGENOR du site de Neuves Maisons a été fournie à l'inspection des installations classées. Ce document indique les traitements envisageables pour stabiliser les boues présentes, à savoir, d'une part les travaux de confinement et pompage préalables et d'autre part, les différentes solutions de stabilisation ou excavation des boues. Les travaux présenteraient un coût très élevé ainsi qu'un risque important de pollution de la Moselle (mise en suspension des boues). Du point de vue de la qualité des eaux superficielles, il n'y a pas de différence entre l'amont et l'aval. Des compléments ont été demandés à l'ayant-droit de l'ancien et dernier exploitant afin d'évaluer notamment le risque environnemental généré par les différentes mesures de gestion envisagées. L'accès au site n'étant pas limité, l'exploitant doit également évaluer les risques liés à l'usage potentiel de ces bassins pour la pêche ou toute autre activité de loisir. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2012-02-01 : LA SITUATION RESTE STABLE
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00038110101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000381101 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
54SIS06032
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli des anciennes lagunes du site sidérurgique de Neuves-Maisons. Ces activités étaient de nature à être soumises à autorisation au titre de la législation sur les ICPE. Observations: Des analyses de novembre 2004 montrent des teneurs en HAP totaux dans les sols. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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