SSP0003872

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003872

Nom usuel Centre CEA de Fontenay-aux-Roses
Commune(s) 92032 FONTENAY AUX ROSES
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000387201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000387201

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le centre du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) de Fontenay-aux-Roses a été créé en 1946. A la demande des pouvoirs publics, le CEA a établi un état radiologique du site à partir d'études historiques et des résultats d'investigations menées par le passé. Cet état des lieux du site, réalisé en mars 2017, et qui ne concerne pas les installations nucléaires de base (INB), met en évidence des zones de pollution radiologique résiduelles des sols.
Description Le centre du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) de Fontenay-aux-Roses a été créé en 1946. A la demande des pouvoirs publics, le CEA a établi un état radiologique du site à partir d'études historiques et des résultats d'investigations menées par le passé. Cet état des lieux du site, réalisé en mars 2017, et qui ne concerne pas les installations nucléaires de base (INB), met en évidence des zones de pollution radiologique résiduelles des sols.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00038720101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000387201
Ancien identifiant SIS
92SIS06099
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le centre du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) de Fontenay-aux-Roses a été créé en 1946. A la demande des pouvoirs publics, le CEA a établi un état radiologique du site à partir d'études historiques et des résultats d'investigations menées par le passé. Cet état des lieux du site, réalisé en mars 2017, et qui ne concerne pas les installations nucléaires de base (INB), met en évidence des zones de pollution radiologique résiduelles des sols.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
FONTENAY AUX ROSES 1 0A 16 92
FONTENAY AUX ROSES 1 0A 56 92
FONTENAY AUX ROSES 1 0A 55 92