SSP0003874

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0003874

Nom usuel Caserne Commandant Bulle
Commune(s) 73054 BOURG SAINT MAURICE
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000387401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000387401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement La caserne a été en activité de 1962 à 2012.
Est présent sur site des installations logistiques tel que : transformateurs électriques, abris pour véhicules, chaufferie, entrepôts de stockage de carburants et d'huile et des cuves de carburants enterrées.
Une étude environnementale a été réalisées en 2012 dans le cadre de la cession du site. Les installations logistiques et techniques sur site ont été démantelées sauf la chaufferie.
Le diagnostic a mis en évidence une pollution des sols en éléments traces métalliques sur l'ensemble du site. Il montre aussi un impact ponctuel des sols en hydrocarbures totaux et polycycliques (HAP) dont en naphtalène.
Observations: La chaufferie est présente sur une portion de 15m2 au bord de la parcelle AR 91 (12 000m2) : on ne considère pas qu'elle invalide la parcelle en tant que SIS.
Site cédé à l'euro symbolique.

Fiche éditée en 10/2017
Description La caserne a été en activité de 1962 à 2012.
Est présent sur site des installations logistiques tel que : transformateurs électriques, abris pour véhicules, chaufferie, entrepôts de stockage de carburants et d'huile et des cuves de carburants enterrées.
Une étude environnementale a été réalisées en 2012 dans le cadre de la cession du site. Les installations logistiques et techniques sur site ont été démantelées sauf la chaufferie.
Le diagnostic a mis en évidence une pollution des sols en éléments traces métalliques sur l'ensemble du site. Il montre aussi un impact ponctuel des sols en hydrocarbures totaux et polycycliques (HAP) dont en naphtalène.
Observations: La chaufferie est présente sur une portion de 15m2 au bord de la parcelle AR 91 (12 000m2) : on ne considère pas qu'elle invalide la parcelle en tant que SIS.
Site cédé à l'euro symbolique.

Fiche éditée en 10/2017
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00038740101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000387401
Ancien identifiant SIS
73SIS06101
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La caserne a été en activité de 1962 à 2012.
Est présent sur site des installations logistiques tel que : transformateurs électriques, abris pour véhicules, chaufferie, entrepôts de stockage de carburants et d'huile et des cuves de carburants enterrées.
Une étude environnementale a été réalisées en 2012 dans le cadre de la cession du site. Les installations logistiques et techniques sur site ont été démantelées sauf la chaufferie.
Le diagnostic a mis en évidence une pollution des sols en éléments traces métalliques sur l'ensemble du site. Il montre aussi un impact ponctuel des sols en hydrocarbures totaux et polycycliques (HAP) dont en naphtalène.
Observations: La chaufferie est présente sur une portion de 15m2 au bord de la parcelle AR 91 (12 000m2) : on ne considère pas qu'elle invalide la parcelle en tant que SIS.
Site cédé à l'euro symbolique.

Fiche éditée en 10/2017
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BOURG SAINT MAURICE 1 AR 94 73
BOURG SAINT MAURICE 1 AR 90 73
BOURG SAINT MAURICE 1 AR 31 73
BOURG SAINT MAURICE AR 260
BOURG SAINT MAURICE AR 261
BOURG SAINT MAURICE AR 268
BOURG SAINT MAURICE AR 269
BOURG SAINT MAURICE AR 270
BOURG SAINT MAURICE AR 271
BOURG SAINT MAURICE AR 272
BOURG SAINT MAURICE AR 273
BOURG SAINT MAURICE AR 274
BOURG SAINT MAURICE AR 275
BOURG SAINT MAURICE AR 276
BOURG SAINT MAURICE AR 277
BOURG SAINT MAURICE AR 279